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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ISÈRE
M. Jean-Pierre Barbier - Président
7 rue Fantin Latour
38022 Grenoble - 1
Tél : 04 76 00 38 38 - Fax : 04 76 00 38 35
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture d'emballages et de matériel de conditionnement pour la conservation des fonds patrimoniaux pour les structures de la Direction de la Culture et du Patrimoine
Référence A18DCP-FD084
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
DESCRIPTION Le présent marché concerne la fourniture d'emballages pour les structures du Département de l'Isère notamment les archives, les musées et boutiques. L'emballage des oeuvres et documents est nécessaire pour leur déplacement et leur conservation. En effet, pour l'oeuvre en transit, l'emballage agit comme un moyen de protection contre les intempéries et les éléments extérieurs. Il doit ralentir les variations de température et d'humidité, absorber les chocs et atténuer les vibrations inévitables lors du transport. Mais d'abord et avant tout, il réduit les dommages qui surviennent lors des manutentions de transfert et pendant le déplacement. De plus, dans le cadre de la conservation des oeuvres et des documents, il est nécessaire également d'utiliser des emballages afin que les oeuvres ne souffrent pas de l'humidité, de la température et de la lumière. Le type d'emballage est choisi en fonction du poids, du format de l'oeuvre et des risques.
Code CPV principal 30197600 - Papier et carton traités
Code CPV complémentaire 22993400 - Papier ou carton ondulé
  30199000 - Articles de papeterie et autres articles en papier
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 21
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 285 600,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Boîtes en carton ondulé standard pour archives 19ème - 21ème siècle
Description : Boîtes en carton ondulé standard pour archives 19ème - 21ème siècle
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		4 000 30197600
N° 2 Caisses en carton ondulé standard pour archives 19ème - 21ème siècle
Description : Caisses en carton ondulé standard pour archives 19ème - 21ème siècle
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		700 30197600
N° 3 Boîtes et tubes en carton ondulé permanent
Description : Boîtes et tubes en carton ondulé permanent
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		6 000 30197600
N° 4 Boîtes type cloche en carton ondulé permanent
Description : Boîtes type cloche en carton ondulé permanent
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		100 30197600
N° 5 Boîtes et tubes en celloderme
Description : Boîtes et tubes en celloderme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		16 000 30197600
N° 6 Chemises à rabats en celloderme
Description : Chemises à rabats en celloderme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		2 800 30197600
N° 7 Boîtes pour documents iconographiques
Description : Boîtes pour documents iconographiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 000 30197600
N° 8 Portefeuilles de conservation
Description : Portefeuilles de conservation
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		8 000 30197600
N° 9 Feuilles en papier standard pour la confection de chemises pour archives 19ème - 21ème siècle
Description : Feuilles en papier standard pour la confection de chemises pour archives 19ème - 21ème siècle
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 300 30197600
N° 10 Chemises et sous-chemises standard pour archives 19ème - 21ème siècle
Description : Chemises et sous-chemises standard pour archives 19ème - 21ème siècle
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 000 30197600
N° 11 Papiers pour fiches de communication des documents
Description : Papiers pour fiches de communication des documents
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		2 200 30197600
N° 12 Feuilles, sous-chemises, chemises et chemises à rabats en carton/papier permanent pour la conservation de documents papiers
Description : Feuilles, sous-chemises, chemises et chemises à rabats en carton/papier permanent pour la conservation de documents papiers
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		5 000 30197600
N° 13 Pochettes à rabats, pochettes et feuilles en papier permanent pour la conservation de plaques de verres et tirages photographiques
Description : Pochettes à rabats, pochettes et feuilles en papier permanent pour la conservation de plaques de verres et tirages photographiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		200 30197600
N° 14 Rouleaux, pochettes, feuilles et fourreaux en polyester pour la conservation de documents iconographiques
Description : Rouleaux, pochettes, feuilles et fourreaux en polyester pour la conservation de documents iconographiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		100 30197600
N° 15 Sangles pour liasses d'archives
Description : Sangles pour liasses d'archives
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		4 000 30197600
N° 16 Boîtes de conservation
Description : Boîtes de conservation
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		6 000 30197600
N° 17 Bacs, sachets et caisses de stockage
Description : Bacs, sachets et caisses de stockage
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		3 000 30197600
N° 18 Matériel de protection des collections
Description : Matériel de protection des collections
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		6 000 30197600
N° 19 Emballages en matière papier
Description : Emballages en matière papier
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		2 000 30197600
N° 20 Etiquettes adhésives
Description : Etiquettes adhésives
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 000 30197600
N° 21 Chemises
Description : Chemises
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 000 30197600
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Boîtes en carton ondulé standard pour archives 19ème - 21ème siècle
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 2 : Caisses en carton ondulé standard pour archives 19ème - 21ème siècle
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 3 : Boîtes et tubes en carton ondulé permanent
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 4 : Boîtes type cloche en carton ondulé permanent
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 5 : Boîtes et tubes en celloderme
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 6 : Chemises à rabats en celloderme
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 7 : Boîtes pour documents iconographiques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 8 : Portefeuilles de conservation
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 9 : Feuilles en papier standard pour la confection de chemises pour archives 19ème - 21ème siècle
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 10 : Chemises et sous-chemises standard pour archives 19ème - 21ème siècle
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 11 : Papiers pour fiches de communication des documents
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 12 : Feuilles, sous-chemises, chemises et chemises à rabats en carton/papier permanent pour la conservation de documents papiers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 13 : Pochettes à rabats, pochettes et feuilles en papier permanent pour la conservation de plaques de verres et tirages photographiques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 14 : Rouleaux, pochettes, feuilles et fourreaux en polyester pour la conservation de documents iconographiques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 15 : Sangles pour liasses d'archives
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Valeur technique - Qualité du système de repérage des longueurs de sangles
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé à 8 semaines)
40 % : Prix
Lot n° 16 : Boîtes de conservation
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique : Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique : Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Pertinence de modalités de suivi des commandes
40 % : Prix
Lot n° 17 : Bacs, sachets et caisses de stockage
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique : Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique : Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Pertinence de modalités de suivi des commandes
40 % : Prix
Lot n° 18 : Matériel de protection des collections
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 19 : Emballages en matière papier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique : Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique : Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Pertinence de modalités de suivi des commandes
40 % : Prix
Lot n° 20 : Etiquettes adhésives
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique - Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique - Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Délai de livraison (inférieur au délai de livraison maximal qui est fixé dans le cadre de réponse)
40 % : Prix
Lot n° 21 : Chemises
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique : Qualité des produits proposés
20 % : Valeur technique : Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions initiales souhaitées
10 % : Pertinence de modalités de suivi des commandes
40 % : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 18/03/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/03/19
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les échantillons devront être transmis à l'adresse suivante :
Archives départementales de l'Isère
2 rue Auguste Prudhomme
38000 Grenoble
Horaire d'accueil du public
8h50-17h du lundi au vendredi
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
  Envoi le 13/02/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/02/19 à 09h10
Publication aux supports de presse suivants : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné

 

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