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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE D'ORNANS
Mme Isabelle GUILLAME - Maire
26 RUE PIERRE VERNIER
BP 45 - 25290 ORNANS
SIRET 20005590300013
L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non
Objet 2019-0004 construction d'un chemin piéton - chemin Courbet
Référence 2019-0004/BO
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Sans objet
Code NUTS FRC21
Description Le chemin Courbet est une liaison piétonne, entre le centre ville, le musée Courbet, avec la partie haute de la ville, et le cimetière là où Gustave Courbet est enterré. Ce projet s'inscrit dans le cadre du bicentenaire de le la naissance de Courbet, avec une inauguration du chemin au 1er juin. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont acceptées
Les variantes sont exigées : Non
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT
N° 01 génie civil
Durée du marché : 2 mois.
 
N° 02 maçonnerie
Durée du marché : 2 mois.
 
N° 03 clairage public
Durée du marché : 2 mois.
 
N° 04 mobilier urbain
Durée du marché : 2 mois.
 
N° 05 ferronnerie
Durée du marché : 2 mois.
 
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune clause de garantie financière prévue.
Financement Prestations réglées par des prix unitaires Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

  Marché réservé : Non
  La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur :

Offres Remise des offres le 15/03/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2019-0004
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon - Cedex 3
Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon - Cedex 3
Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001
greffe.ta-besancon@juradm.fr
  Envoi le 21/02/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 21/02/19 à 19h10

 

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