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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
MAIRIE D'ORNANS Mme Isabelle GUILLAME - Maire 26 RUE PIERRE VERNIER BP 45 - 25290 ORNANS SIRET 20005590300013 |
L'avis implique un marché public. | |
Groupement de commandes : Non
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Objet | 2019-0004 construction d'un chemin piéton - chemin Courbet | ||||||||||||||||||
Référence | 2019-0004/BO | ||||||||||||||||||
Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||||||||
Technique d'achat | Sans objet | ||||||||||||||||||
Code NUTS | FRC21 | ||||||||||||||||||
Description | Le chemin Courbet est une liaison piétonne, entre le centre ville, le musée Courbet, avec la partie haute de la ville, et le cimetière là où Gustave Courbet est enterré. Ce projet s'inscrit dans le cadre du bicentenaire de le la naissance de Courbet, avec une inauguration du chemin au 1er juin. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. | ||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui Les variantes sont acceptées Les variantes sont exigées : Non |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière prévue. | ||||||||||||||||||
Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. | ||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. | ||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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Offres |
Remise des offres le
15/03/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2019-0004 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon - Cedex 3 Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon - Cedex 3 Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr |
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Envoi le 21/02/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 21/02/19 à 19h10 |
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