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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

MÉTROPOLE DE LYON
M. Le Président
20 rue du Lac
CS 33569
69505 LYON - 3
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Création d'une salle d'évolution sportive au collège Évariste GALOIS à Meyzieu
Référence 19DPMG009 GALOIS
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRK26
Durée 7 mois
DESCRIPTION Le projet concerne la création d'une salle d'évolution sportive pouvant accueillir de manière pérenne les activités sportives de sol du collège.
Le bâtiment projeté sera à simple rez-de-chaussée, il sera réalisé en ossatures bois et charpentes bois, sur fondations et soubassement béton. Il comprendra une salle de sport avec rangement, vestiaires et sanitaires
Code CPV principal 45212222 - Travaux de construction de gymnases
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Il s'agit d'une opération constitué de 9 lots correspondant chacun à un marché à prix global et forfaitaire.
Valeur estimée hors TVA : 1 000 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Gros oeuvre - VRD
Description : Travaux de terrassement d'un bâtiment de 551 m², de pose d'une dalle en béton armé, de raccordement et de dévoiement de réseaux.
Informations complémentaires : Capacités techniques et professionnelles - justificatifs à remettre :
- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Niveau minimum : être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux objet du marché ; cette capacité sera appréciée notamment au regard de la certification QUALIBAT 2112 Maçonnerie et ouvrages en béton armée (technicité confirmée) et béton armé, ou de certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou d'au moins trois références, attestées par un tiers indépendant, réalisées au cours des 5 dernières années.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum : les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 13 personnes dont 2 agents encadrants.
160 000     45223220
N° 2 Charpente bois, habillage de façades
Description : Réalisation d'une charpente en bois pour un bâtiment de 551 m², d'un mur en ossature de bois et d'une isolation en laine de roche.
Informations complémentaires : Capacités techniques et professionnelles - justificatifs à remettre :
- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Niveau minimum : être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux objet du marché ; cette capacité sera appréciée notamment au regard de la certification QUALIBAT 2302 Fourniture et pose de charpente traditionnelle, en bois lamellé-collé et structures en bois (technicité confirmée) , ou de certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou d'au moins trois références, attestées par un tiers indépendant, réalisées au cours des 5 dernières années.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum : les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 13 personnes dont 2 agents encadrants.
300 000     45261100
N° 3 Couverture - Étanchéité
Description : Travaux de couverture double peau sur une surface de 551 m² et travaux de zinguerie.
Informations complémentaires : Capacités techniques et professionnelles - justificatifs à remettre :
- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Niveau minimum : être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux objet du marché ; cette capacité sera appréciée notamment au regard de la certification QUALIBAT 3181 Couverture en plaques nervurées ou ondulées, ou de certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou d'au moins trois références, attestées par un tiers indépendant, réalisées au cours des 5 dernières années.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum : les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 13 personnes dont 2 agents encadrants.
80 000     45261210
N° 4 Menuiseries extérieures, serrurerie
Description : Fourniture et pose de blocs portes en aluminium : 5 unités ; fourniture et pose de garde-corps : panneaux translucides de grandes dimensions (4.65 m x 1.65 m) : 13 unités.
Informations complémentaires : Capacités techniques et professionnelles - justificatifs à remettre :
- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Niveau minimum : être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux objet du marché ; cette capacité sera appréciée notamment au regard de la certification QUALIBAT 3512 Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment, ou de certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou d'au moins trois références, attestées par un tiers indépendant, réalisées au cours des 5 dernières années.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum : les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 encadrant.
50 000     45262410
N° 5 Cloisons, doublages, peinture, faux plafonds
Description : Réalisation de cloisons, doublages, pour une surface de 208 m²; réalisation de cloisons, doublages de séparation de grande hauteur, pour une surface de 487 m²; travaux de peinture d'une surface de 786 m² ; réalisation d'un faux plafond d'une surface de 82 m².
Informations complémentaires : Capacités techniques et professionnelles - justificatifs à remettre :
- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Niveau minimum : être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux objet du marché ; cette capacité sera appréciée notamment au regard de la certification QUALIBAT 4132 Plaques de plâtre (technicité confirmée), ou de certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou d'au moins trois références, attestées par un tiers indépendant, réalisées au cours des 5 dernières années.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum : les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 encadrant..
90 000     45421152
N° 6 Menuiseries intérieures bois
Description : Fourniture et pose de blocs portes en bois (7 unités); fourniture et pose de blocs portes en bois EI60 (1 unité); habillage mural acoustique de 73 m².
Informations complémentaires : Capacités techniques et professionnelles - justificatifs à remettre :
- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Niveau minimum : être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux objet du marché ; cette capacité sera appréciée notamment au regard de la certification QUALIBAT 4312 Fourniture et pose de menuiseries intérieures en bois, ou de certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou d'au moins trois références, attestées par un tiers indépendant, réalisées au cours des 5 dernières années.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum : les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 encadrant.
40 000     45421000
N° 7 Revêtements de sols
Description : Fourniture et pose de revêtement de sol souple sportif pour une surface de 400 m², et fourniture et pose de carrelage pour une surface de 100 m².
Informations complémentaires : Capacités techniques et professionnelles - justificatifs à remettre :
- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Niveau minimum : être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux objet du marché ; cette capacité sera appréciée notamment au regard de la certification QUALIBAT 6252 Revêtements sportifs « systèmes combinés », ou de certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou d'au moins trois références, attestées par un tiers indépendant, réalisées au cours des 5 dernières années.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum : les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 encadrant.
70 000     45432100
N° 8 Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire
Description : Fourniture et pose d'équipements sanitaires (13 unités), distribution et évacuation eau froide et eau chaude, panneaux rayonnant à eau chaude (2 unités), gaine circulaire et rectangulaire d'une longueur de 820 ml, centrale de traitement d'air (1 unité).
Informations complémentaires : Capacités techniques et professionnelles - justificatifs à remettre :
- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Niveau minimum : être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux objet du marché ; cette capacité sera appréciée notamment au regard de la certification QUALIBAT 5311 Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m², ou de certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou d'au moins trois références, attestées par un tiers indépendant, réalisées au cours des 5 dernières années.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum : les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 encadrant.
140 000     45331000
N° 9 Électricité courants forts et courants faibles
Description : Réalisation d'armoires électriques, fourniture, pose et raccordement des réseaux filaires
et matériels associés : - armoire électrique divisionnaire et TGBT (3 unités), - chemin de câble CF de distribution (80 ml), - luminaires LED (70 unités), - équipement VDI, - centrale SSI.
Informations complémentaires : Capacités techniques et professionnelles - justificatifs à remettre :
- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Niveau minimum : être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux objet du marché ; cette capacité sera appréciée notamment au regard de la certification QUALIFELEC MGTI, ou de certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou d'au moins trois références, attestées par un tiers indépendant, réalisées au cours des 5 dernières années.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum : les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 3 personnes dont 1 agent encadrant.
70 000     45311200
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Retenue de garantie
Financement - ressources propres du pouvoir adjudicateur
- paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret n°2013-269 du 29 mars 2013
- prix révisables
- avance dans les conditions des articles L 2191-2, L 2191-3 et R 2191-3 à R 2191-19 du CCP
- acomptes dans les conditions des articles L 2191-4 et R 2191-20 à R 2191-22 CCP.
Forme juridique Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Les lots ci-dessous comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental :
- lot n°2 (article 1.3.5 du CCTP)
- lot n°5 (articles 1.3 9, 1.4 10 et 2.5.1 du CCTP)
- lot n°6 (article 1.2.12 du CCTP)
- lot n°7 (articles 1.2.1.4 et 2.5.1 du CCTP)
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

- La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur 1/ n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23-07-15 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé), 2/ est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti,
- Les documents et/informations justifiant des capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Précisions :
- si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles Liqués ci-dessous .5212-1 à L.5212-11 du code du travail.
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.

Capacité économique et financière - justificatifs à remettre: Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau minimum requis : déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21/06/19 à 00h00
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 21/06/19 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 150 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/06/19 à 00h00
Lieu : Métropole de Lyon 20 rue du Lac, CS 33569 69505 Lyon Cedex 03
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui
Le ou les représentants de l'acheteur
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  - Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif : elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements.
- Procédure adaptée ouverte
- La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.
- Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 19DPMG009 GALOIS.
- Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public.
- Pour les documents à remettre en cas de groupements d'opérateurs économiques et de sous-traitance, il convient de se référer au règlement de la consultation.
- La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : septembre 2019
- La facturation en ligne sera acceptée.
- la durée prévisionnelle d'exécution du marché est de 7 mois à compter de l'ordre de service qui fixe le démarrage des prestations.
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Métropole de Lyon, Direction du Patrimoine et des Moyens Généraux
Les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole : http://marches.publics.grandlyon.com
20, rue du Lac CS 33569
69505 Lyon - 69505

dpmg.marches@grandlyon.com
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon - Cedex 03
Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr
www.telerecours.fr
  Envoi le 13/05/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 13/05/19 à 16h10

 

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