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| AVIS DE PUBLICITE |
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MAIRIE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE M. Christian FAUTRE - Maire 14 rue Louis Talamoni 94507 Champigny-sur-Marne
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet | Numéro de la consultation : 19A024 Fourniture de pochettes scolaires |
| Référence | 19A024/BO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR107 |
| Durée |
12 mois |
| Code CPV principal | 39162110 - Fournitures scolaires |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme | Prestation divisée en lots : Non |
| Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans. Valeur estimée hors TVA : 220 000,00 € |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : en fonds propres. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : Service de la commande publique 14 rue Louis Talamoni 94507 CHAMPIGNY SUR MARNE correspondre@aws-france.com Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 29/03/19 à 16h00 |
| Offres |
Remise des offres le
01/04/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Service de la Commande Publique 14 rue Louis Talamoni 94507 CHAMPIGNY SUR MARNE correspondre@aws-france.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle BP 8630 77008 Melun Cedex Tél : 01 60 56 66 30 - Fax : 01 60 56 66 10 greffe.ta-melun@juradm.fr |
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Envoi le 27/02/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 27/02/19 |
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