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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !)

VILLE D'ARLES
M. Hervé Schiavetti - Maire
Hôtel de ville
BP 90196 - 13637 Arles - cedex
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 04/03/19
Référence acheteur 19AF-COP-0608-R1-Z
Nombre de reconductions éventuelles :

Au lieu de :
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Lire :
Nombre de reconductions éventuelles : 2.

Renseignements complémentaires

Après la mention :
Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.
Ajouter :
Pour chaque lot, le marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'un an (12 mois) et pourra être reconduit tacitement deux fois par période successive d'un an, sans dépasser trois ans.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 5
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet FOURNITURE DE VACCINS (19 LOTS)
Référence 19AF-COP-0608-Z
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRL04
Durée 12 mois
DESCRIPTION Il s'agit de l'ensemble des vaccins nécessaires au service communal d'hygiène et de santé, en vue de vacciner les usagers qui se présentent au centre soit dans le cadre de ses missions de vaccinations obligatoires ou recommandées, soit lors de consultations de «conseils aux voyageurs», lorsque ces vaccins sont recommandés ou obligatoires pour entrer dans des pays et pour se prémunir contre les maladies endémiques.
19 lots en accords-cadres de fournitures multi-attributaire avec un maximum de cinq attributaires par lot, sans minimum et avec maximum en quantité annuelle de vaccins (art 78 du décret). Conformément à l'article 80 du décret, le marché public sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'Acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'art. 79 du décret.
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Pour chaque lot : sans minimum et avec maximum en quantité annuelle de vaccins.
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Vaccin Fièvre Jaune
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 600 		     
N° 2 Vaccin Encéphalite Japonaise
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 20 		     
N° 3 Vaccin Typhoïde
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 70 		     
N° 4 Vaccin Rage
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 60 		     
N° 5 Vaccin Pneumocoque 13 valents
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 30 		     
N° 6 Vaccin Pneumocoque 23 valents
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 30 		     
N° 7 Vaccin Hépatite B pédiatrique
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 30 		     
N° 8 Vaccin Hépatite B adulte
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 80 		     
N° 9 Vaccin Méningocoque ACYW135
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 200 		     
N° 10 Vaccin DTP Coq pédiatrique
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 80 		     
N° 11 Vaccin DTP Coq adulte
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 280 		     
N° 12 Vaccin DTP adulte
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 60 		     
N° 13 Vaccin ROR
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 80 		     
N° 14 Vaccin Méningite C
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 70 		     
N° 15 Vaccin Hépatite A pédiatrique
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 70 		     
N° 16 Vaccin Hépatite A adulte
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 200 		     
N° 17 Vaccin Combiné Hépatite A+ Typhoïde
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 50 		     
N° 18 Vaccin Grippe
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 50 		     
N° 19 Vaccin BCG
Quantité : sans minimum, maximum en quantité annuelle de vaccins : 20 		     
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Financement Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.Pas d'avance ni d'acompte. Pris révisables. Référence au CCAG-FCS.
Forme juridique Le pouvoir adjudicateur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelque soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-L'acte de candidature sur formulaire DC1 (dernière version à jour)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
-Le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
-Le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2 (dernière version à jour).
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 27/03/19 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  TOUTE CORRESPONDANCE EMANANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR SERA ADRESSEE PAR VOIE ELECTRONIQUE VIA LA PLATE FORME DE DEMATERIALISATION, UNE ADRESSE MAIL CONSULTEE DOIT ETRE UTILISEE PAR LES CANDIDATS DES LE RETRAIT DU DCE.
Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
Le Greffe
22 et 24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité interdépartemental de médiation
10 Bd Paul Peytral
13286 Marseille Cedex 20
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-Référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE
Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 01/03/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 01/03/19 à 12h11

 

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