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AVIS DE PUBLICITE |
MAIRIE DE ROUSSET M. JEAN-LOUIS CANAL - MAIRE Hotel de ville 13790 ROUSSET
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Fourniture de produits surgelés destinés à la cantine municipale de la commune de Rousset |
Référence | MAPA 6/2019 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
DESCRIPTION | Il s'agira d'assurer la préparation, la fourniture et la livraison de produits surgelés divers pour la cantine municipale de la commune de Rousset dont les caractéristiques sont définies dans le Cahier des Charges et Règlement de Consultation et pièces annexes (DCE) à télécharger sur notre site internet de la commune : "http://www.rousset-fr.com" sous la rubrique "Marchés Publics". |
Code CPV principal | 15896000 - Produits surgelés |
Forme | Prestation divisée en lots : Non |
Quantité ou étendue |
Le présent marché s'inscrit dans une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles 27 et 59 du Décret du 25 mars 2016 N° 2016-360. |
Conditions relatives au contrat | |
Financement | Sur les ressources propres de la commune, par mandat administratif, payable dans un délai global de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents | |
Offres |
Remise des offres le
02/04/19 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Dépôt | |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22/24 Rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée par le biais de l'application "Télérecours citoyen" accessible depuis le site Internet "www.telerecours.fr". |
Envoi le 07/03/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 07/03/19 |
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