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| AVIS DE PUBLICITE |
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DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE M. le Président du Conseil départemental 40 rue du Maréchal Foch 85923 LA ROCHE SUR YON - 9 Tél : 02 28 85 83 84
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet | Réalisation, coédition, distribution et diffusion de l'ouvrage relatif à l'exposition temporaire « La fée Mélusine : secrets d'une légende » |
| Référence | 01PIC/DAC/CDME |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| DESCRIPTION | Le catalogue s'adressera à la fois à un grand public et un public spécialisé. Il sera largement illustré, avec un cahier central reprenant l'histoire de Mélusine en images. Il présentera, en outre, de manière pédagogique, des résumés des thématiques évoquées dans l'exposition. Cet ouvrage reprendra, par des spécialistes du sujet, des articles synthétisant les récentes recherches ainsi que les incontournables éléments du mythe. |
| Code CPV principal | 79970000 - Services d'édition |
| Code CPV complémentaire | 79810000 - Services d'impression |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de réalisation, coédition, distribution et diffusion de l'ouvrage pour l'exposition temporaire « La fée Mélusine : secrets d'une légende » présentée à l'Historial de la Vendée, du 22 novembre 2019 au 1er mars 2020. Cet accord-cadre ne comprend pas de minimum, le maximum étant fixé à 18 000 € HT pour la durée du marché. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Paiement par mandat administratif suivi d'un virement. Le comptable assignataire des paiements est Madame le Payeur départemental de la Vendée. Le délai de paiement sera de 30 jours maximum à réception de la facture, dont un délai de 20 jours pour le mandatement par le Conseil Départemental et 10 jours pour le paiement par le Payeur départemental. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le retard de paiement donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé par décret. Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le créancier peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification. Il ne sera pas accordé d'avance. |
| Forme juridique | Le référencement sera conclu soit avec un candidat unique assurant l'ensemble des prestations, soit avec un groupement conjoint, soit avec un groupement solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de ses cotraitants. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs Département de la Vendée PIC/ACPS/CDME Mathilde BORDIER 40 rue du Maréchal Foch 85923 La Roche sur Yon Tél : 02 28 85 85 79 techniques Département de la Vendée CDME Anne COUSSEAU (0228858164) - Karine VIEILLE (0228858168) 40 rue du Maréchal Foch 85923 La Roche sur Yon Cedex 9 Tél : 02 28 85 81 81 |
| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
08/04/19 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt |
Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Département de la Vendée PIC/ACPS/CDME Mathilde BORDIER 40 rue du Maréchal Foch 85923 La Roche sur Yon |
| Renseignements complémentaires | |
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L'Acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. La remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée. |
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| Envoi le 20/03/19 à la publication | |
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