|
AVIS DE PUBLICITE |
VILLE DE SAINT-QUENTIN Mme Frédérique Macarez - Maire Place de l'hôtel de Ville BP 345 - 02107 SAINT-QUENTIN Tél : 03 23 06 91 33
|
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
|
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
|
Objet | Acquisition de Jeux, Jouets et petits matériels Sportifs pour la Ville de Saint-Quentin | ||||||||||||||||||||||||
Référence | 19008FEV/MA | ||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||
Lieu de livraison |
Services Education, Petite Enfance,Accueils de Loisirs Sans Hébergement, Réussite Educative et Crèches 02100 SAINT QUENTIN |
||||||||||||||||||||||||
Durée |
12 mois |
||||||||||||||||||||||||
DESCRIPTION | Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. | ||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 37524000 - Jeux | ||||||||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 37420000 - Équipements de gymnastique | ||||||||||||||||||||||||
37520000 - Jouets | |||||||||||||||||||||||||
37524100 - Jeux éducatifs | |||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots |
||||||||||||||||||||||||
Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans. |
||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||
Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière prévue. | ||||||||||||||||||||||||
Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité. . | ||||||||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. | ||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|||||||||||||||||||||||||
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
|||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
||||||||||||||||||||||||
Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
|
||||||||||||||||||||||||
Documents | |||||||||||||||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
24/04/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
||||||||||||||||||||||||
Dépôt | |||||||||||||||||||||||||
Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||||||||||
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 80011 AMIENS CEDEX 01 Tél : 03 22 33 61 70 Télécopie : 03 22 33 61 71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier 80011 AMIENS CS 81114 CEDEX 1 Tél : 03 22 33 61 70 Télécopie : 03 22 33 61 71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr |
|||||||||||||||||||||||||
Envoi le 21/03/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 21/03/19 |
Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
Editeur de solutions de dématérialisation - Marchés Publics - Contrôle de Légalité