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| AVIS DE PUBLICITE |
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GRENOBLE ALPES METROPOLE M. le Président Le Forum - CS 50053 3 rue Malakoff 38031 GRENOBLE - 01
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
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| Objet | Numéro de la consultation : 2019-FCS-ACP-0142 Collecte des textiles, linges de maison et chaussures auprès des particuliers - Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique | |||||||||||||||
| Référence | 2019-FCS-ACP-0142/BO | |||||||||||||||
| Type de marché | Services | |||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
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| DESCRIPTION | Marchés réservés à des structures d'insertion par l'activité économique en application de l'article 36-II de l'ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015. Lot 1 : Collecte éphémère en point d'apport Lot 2 : Collecte des TLC sur stand. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant maximum de 110 000 € HT par lot sur la durée totale de l'accord-cadre, soit, tous lots confondus, un montant total de 220 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre. |
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| Code CPV principal | 90511100 - Services de collecte de déchets solides urbains | |||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 19600000 - Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique | |||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | ||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible deux fois 1 an. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans. Notification du marché prévue en juin 2019. |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
| Forme juridique | Groupement solidaire. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. | |||||||||||||||
| Conditions de participation | ||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique 30 % : Prix |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | ||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
12/04/19 à 10h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Dépôt | ||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur, dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2019-FCS-ACP-0142 |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus GRENOBLE-ALPES METROPOLE DGASTM-DACP-SIC - M. CARASSIO Le Forum - CS 50053 3 rue Malakoff 38031 GRENOBLE Cedex 01 Tél : 04 76 59 58 07 correspondre@aws-france.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble Greffe du tribunal 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble Greffe du tribunal 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr |
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Envoi le 22/03/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 22/03/19 à 10h10 Publication aux supports de presse suivants : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné |
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