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AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE TOULON
M. Robert Cavanna - Premier Adjoint
Avenue de la République
CS 71407
83056 Toulon - Cedex
Tél : 04 94 36 32 40
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet Fourniture d'Alimentation et matériels à destination des animaux des structures de la Ville de Toulon - en 2 lots
Référence MAPAPSVAlimentationAnimaux
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRL05
Durée 12 mois
DESCRIPTION La consultation concerne la fourniture avec livraison, de produits alimentaires et fourrages (lot 1) et matériels et articles spécifiques (lot 2) destinés aux animaux des parcs publics et autres services de la Ville.
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Les valeurs minimales et maximales du marché sont :
LOT N°1 :
Montant annuel minimum : 15 000 € TTC
Montant annuel maximum : 45 000 € TTC
LOT N°2 :
Montant annuel minimum : 1 500 € TTC
Montant annuel maximum : 6 000 € TTC
Options Oui
Une clause de réexamen est prévue cf article 4.6 du CCP de chaque lot
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Alimentation et Fourrages
Description : Le marché concerne la fourniture avec livraison, de produits alimentaires et fourrages destinés aux animaux des parcs publics et autres services de la Ville, particulièrement
- La ferme pédagogique du « Clos Olive »
- Le parc du « Pré Sandin »
- Le parc «des oiseaux »

Informations complémentaires : Le marché est établi sur la base de prix unitaires figurant au BPUvlDENC.
Pour les articles non listés dans le bordereau des prix unitaires contractuel contractuel et figurant au(x) catalogue(s) et/ou tarif(s) public(s) du fournisseur attributaire.
Ces commandes sur catalogues/tarifs publics seront limitées à 20% du montant minimum du lot considéré.
      
N° 2 Matériels et articles spécifiques pour les animaux
Description : Le marché concerne la fourniture avec livraison, de matériels et articles spécifiques destinés aux animaux des parcs publics et autres services de la Ville, particulièrement
- La ferme pédagogique du « Clos Olive »
- Le parc du « Pré Sandin "
- Le parc «des oiseaux »
- La « Police municipale »

Informations complémentaires : Le marché est établi sur la base de prix unitaires figurant au BPUvlDENC.
Pour les articles non listés dans le bordereau des prix unitaires contractuel contractuel et figurant au(x) catalogue(s) et/ou tarif(s) public(s) du fournisseur attributaire.
Ces commandes sur catalogues/tarifs publics seront limitées à 20% du montant minimum du lot considéré. 		     
Conditions de participation
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 20/05/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/05/19 à 14h00
Lieu : Toulon
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le marché sera attribué sur la base de 2 critères énoncés dans le règlement de la consultation, critère prix sur 12 points et valeur technique sur 8 points pour chacun des lots.
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL
Place Félix Baret
CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
  Envoi le 25/04/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 25/04/19

 

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