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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

QUÉTIGNY
M. Rémi DETANG - Maire
Place Théodore-Monod
21800 Quétigny
Tél : 03 80 48 28 30 - Fax : 03 80 48 28 31
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Ordre et sécurité publique ; Logement et développement collectif ; Education ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Acquisition de divers véhicules pour la Ville de Quetigny
Référence VEHICQUET19GV
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Lieu de livraison Ville de Quetigny
Durée 84 jours
Code CPV principal 34100000 - Véhicules à moteur
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue Acquisition d'un véhicule de service Police Municipale pour la ville de Quetigny
Acquisition d'un engin de manutention d'occasion de type télescopique pour la ville de Quetigny
Acquisition d'un véhicule Camion benne (V.L) pour la ville de Quetigny
Acquisition d'un véhicule à benne pour le service propreté pour la ville de Quetigny
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Acquisition d'un véhicule de service Police Municipale pour la ville de Quetigny
Informations complémentaires : Variantes exigées :
PSE 1 : Vitre ‘ arrière filmée teintée
PSE 2 : Vitre avant filmée transparent anti UV 		      34100000
N° 3 Acquisition d'un véhicule Camion benne (V.L.) pour la ville de Quetigny
Informations complémentaires : Variante libre : Le candidat pourra proposer une variante libre pour un autre véhicule, neuf ou d'occasion 		      34100000
N° 4 Acquisition d'un véhicule à benne pour le service propreté pour la ville de Quetigny
Informations complémentaires : Variante libre :
Le candidat pourra proposer une variante libre pour un autre véhicule, neuf ou d'occasion, thermique ou électrique
Variante exigée :
PSE 1 : Fourniture d'un coffre de rangement 		      34100000
N° 2 Acquisition d'un engin de manutention d'occasion de type télescopique pour la ville de Quetigny
Informations complémentaires : Variantes exigées :
PSE 1 : Extension de garantie d'un an
PSE 2 : Fournitures d'équipements 		      34115000
Conditions relatives au contrat
Forme juridique Les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution de l'accord-cadre, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du Maître d'Ouvrage en application de l'article R2142-20 du Code des Marchés.
Sous peine d'irrecevabilité des candidatures :
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs


techniques
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 05/06/19 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info. (Référence : VEHICQUET19GV).
Les offres doivent être déposées avant le 05 juin 2019 à 17h00, de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info - (Référence : VEHICQUET19GV)
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
  Envoi le 06/05/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 06/05/19 à 14h10

 

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