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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
CENTRE HOSPITALIER DES VALLÉES DE L'ARIÈGE M. JEAN-MARC VIGUIER - DIRECTEUR BP 90064 09017 FOIX CEDEX Tél : 05 61 03 30 30 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 135 000,00 € |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Santé
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Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Numéro de la consultation : 190633 Prestations de métrologie et de maintenance de matériel médical pour le GHT et le GCS Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS GCS DE BIOLOGIE DU TERRITOIRE DE L'ARIEGE Coordonnateur du groupement de commandes : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE (CHIVA) | ||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | 190633/BO | ||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRJ21 | ||||||||||||||||||||||||||||||
Durée |
12 mois |
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DESCRIPTION | Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. | ||||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 50421000 - Services de réparation et d'entretien de matériel médical | ||||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
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Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de la période initiale des prestations de 12 mois. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois. |
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Options |
Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
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Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3 |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. | ||||||||||||||||||||||||||||||
Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux et du GCS.. | ||||||||||||||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. | ||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. | |||||||||||||||||||||||||||||||
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Lot 01 : Prix des prestations 50 % : Lot 04 : Prix des prestations 50 % : Lot 02 : Prix des prestations 50 % : Lot 03 : Prix des prestations 50 % : Lot 01 : Valeur technique 50 % : Lot 02 : Valeur technique 50 % : Lot 03 : Valeur technique 50 % : Lot 04 : Valeur technique |
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Documents |
Documents payants : Non |
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Offres |
Remise des offres le
14/06/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 190633 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A l'échéance des 4 ans ou avant si la reconduction n'est pas effectuée |
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Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir le règlement de la consultation |
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Envoi le 21/05/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 21/05/19 à 15h10 |
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