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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE D'ORNANS
Mme Isabelle GUILLAME - Maire
26 RUE PIERRE VERNIER
BP 45 - 25290 ORNANS
SIRET 20005590300013
L'avis implique un marché public.
Objet Construction d'un ascenseur panoramique et aménagement de la place St Vernier
Référence 2019-0013
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Sans objet
Description Construction d'un ascenseur panoramique et aménagement de la place St Vernier :
- ascenseur vitré extérieur
- aménagement urbain de la place St Vernier
Code CPV principal 42416100 - Ascenseurs
Code CPV complémentaire 34928320 - Garde-corps
  45262522 - Travaux de maçonnerie
  45313000 - Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
  45313100 - Travaux d'installation d'ascenseurs
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Quantité ou étendue 1 ascenseur
1 plateforme élévatrice PMR

Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Voirie et Réseaux Divers
Description : Voirie et réseaux divers
Durée du marché : 6 mois.
Informations complémentaires : Aucune
171 800 45110000
N° 02 Gros oeuvre
Description : Gros oeuvre maçonnerie
Durée du marché : 6 mois.
Informations complémentaires : Aucune
163 000 45262500
N° 03 Charpente métallique - Couverture
Description : Charpente métallique - Couverture
Durée du marché : 6 mois.
Informations complémentaires : Aucune
132 300 45223100
N° 04 Menuiseries extérieures - Serrurerie - Platelage bois
Description : Menuiseries extérieures - Serrurerie - Platelage bois
Durée du marché : 6 mois.
Informations complémentaires : Aucune
68 500 42416100
N° 05 Ascenseur et élévateur
Description : Ascenseur et élévateur
Quantité : 1 ascenseur - 1 élévateur
Durée du marché : 6 mois.
Informations complémentaires : Aucune
65 400 45313100
N° 06 Electricité courants forts et faibles - Ventilation
Description : Electricité courants forts et faibles - Ventilation
Quantité : Réseaux pour ascenseurs
Durée du marché : 6 mois.
Informations complémentaires : Aucune
26 300 45316110
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Délégation de signature;

  La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur :

Offres Remise des offres le 28/06/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Non renseigné La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 2019-0013
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon - Cedex 3
Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon - Cedex 3
Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001
greffe.ta-besancon@juradm.fr
  Envoi le 12/06/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 12/06/19 à 17h10

 

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