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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CHENÔVE
M. Thierry FALCONNET - Maire
Hôtel de ville
BP 130 - 21303 Chenôve
Tél : 03 80 51 50 00 - Fax : 03 80 51 55 02
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Services de transports de personnes
Référence TransportspersAV2019
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRC11
Lieu d'exécution Ville de Chenove
21303 CHENOVE
Durée 12 mois
DESCRIPTION La commune de Chenôve doit garantir différents types de transports de personnes. A cet effet, elle a décidé de prendre un prestataire par le biais de locations de bus avec chauffeur.
Le public concerné est varié ; d'une part et de façon régulière, les élèves maternelles et élémentaires de la commune (sorties, cycles pédagogiques), mais aussi les enfants fréquentant les accueils de loisirs (circuit de ramassage et sorties) ; d'autre part les adultes participant aux activités de la commune (randonnée, marche...), les tous petits enfants lors des sorties de la Maison de la Petite Enfance, les personnes âgées lors de différentes excursions.
Code CPV principal 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont refusées
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Le titulaire du marché devra assurer cinq types de transports de personnes et mettre à disposition deux sortes de bus, selon les effectifs et le type de prestation demandée : scolaire, sports loisirs jeunesse, enfance, cabinet du Maire, autres services municipaux.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs et techniques
Ville de Chenove
Hôtel de Ville
BP 130 21303 CHENOVE
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 08/07/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
  Envoi le 14/06/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 14/06/19 à 10h10

 

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