Page chargée le 06/05/24 à 04h27 heure de Paris
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

NEOMA BS ROUEN
Responsable Marchés Publics
1 rue du Maréchal Juin
BP 215 - 76825 Mont Saint Aignan Cedex
Tél : 02 32 82 57 45
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Numéro de la consultation : 2019-FCS-NBS-0008 Fourniture et livraison d'ouvrages imprimés français et étrangers pour NEOMA Business School
Référence 2019-FCS-NBS-0008/BO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRD22
Durée 36 mois
DESCRIPTION La consultation est composée de 2 lots : Lot 1 : Fourniture d'ouvrages sous forme imprimée en langue française et ouvrages édités en France Lot 2 : Fourniture d'ouvrages sous forme imprimée toutes langues étrangères éditées hors de France Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, dates prévisionnelles de la première année de contrat du 04/09/2019 jusqu'au 03/09/2020. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° Lot 1 Fourniture d'ouvrages sous forme imprimée en langue française et ouvrages édités en France     60 000 22113000
N° Lot 2 Fourniture d'ouvrages sous forme imprimée toutes langues étrangères éditées hors de France     60 000 22113000
Conditions relatives au contrat
Financement Prestations réglées par des prix unitaires.
Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Sur fonds propres.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
5 % : Prestations de service : Evaluation des moyens proposés par le candidat pour le traitement des commandes urgentes : précisez le délai, le moyen d'acheminement
30 % : Prix des prestations : 1.1-Taux de remise en pourcentage sur le prix de vente public
20 % : Prestations de service : Garanties présentées du suivi en temps réel de l'avancement des commandes et des livraisons sur le site marchand du candidat
15 % : Prestations de service : Garanties présentées d'assurer des commandes mutualisées : une commande unique comprenant plusieurs lieux de livraison et facturation distincte
10 % : Prix des prestations : Frais de livraison pour les commandes urgentes : oui / non
10 % : Prestations de service : Garanties présentées par le candidat quant à sa capacité à se procurer l'ensemble des titres demandés
10 % : Prestations de service : Mise à disposition d'un interlocuteur principal nominatif unique et un suppléant nominatif unique pour NEOMA BS

Les 2 lots ont les mêmes critères de sélection des offres.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 16/07/19 à 14h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2019-FCS-NBS-0008 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Rouen
34 rue aux juifs
76037 Rouen Cedex 1
Tél : 02 35 52 87 52
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 27/06/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 27/06/19 à 17h11

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat

Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset - support-entreprises@aws-france.com
Editeur de solutions de dématérialisation - Marchés Publics - Contrôle de Légalité