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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE TOURVILLE-LA-RIVIÈRE M. Noël LEVILLAIN - Maire Place de la Commune de Paris 76410 Tourville-la-Rivière Tél : 02 32 96 00 20
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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| Objet | Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles pour les massifs et de jardinières fleuries |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Durée |
12 mois |
| DESCRIPTION | L'entreprise complète les cinq Bordereaux de Prix Unitaire (BPU) joints, elle propose une réduction de prix sur son catalogue général en pourcentage. Le prix comprend : la prise en charge auprès des Services Techniques de la Commune, des jardinières, leurs productions, leurs mises en culture et leurs livraisons ainsi que la livraison des plantes annuelles, bisannuelles, vivaces, arbustes selon le calendrier établi. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 20/09/2019 jusqu'au 19/09/2023. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 8 000,00 euro(s) |
| Code CPV principal | 03121100 - Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons |
| Code CPV complémentaire | 03111900 - Graines de fleurs |
| 03451000 - Plantes | |
| 03451100 - Plantes à repiquer | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 32 000,00 € |
| Reconductions | Oui |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 : Taux de remise sur catalogue général 55 : Prix |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
30/08/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Numéro de la consultation : 2019-06 Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Non obligatoire, mais conseillée par l'acheteur. |
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| Marché périodique : | Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 80 boulevard de l'Yser BP 500 76005 Rouen Cedex 1 Tél : 02 32 08 12 70 - Fax : 02 32 08 12 71 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen 80 boulevard de l'Yser BP 500 76005 Rouen Cedex 1 Tél : 02 32 08 12 70 - Fax : 02 32 08 12 71 |
| Envoi le 02/07/19 à la publication | |
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