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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE GIEN M. Christian BOULEAU - Maire 3 Chemin de Montfort 45503 Gien Cedex Tél : 02 38 29 80 05 - Fax : 02 38 29 32 66 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 103 500,00 € et 177 000,00 € |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Numéro de la consultation : 2019-14-PA FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES ET AUDIOVISUELS SUR SUPPORTS PHYSIQUE ET DE PRESTATION DE SERVICE BIBLIOGRAPHIQUE POUR LES SERVICES DE LA MEDIATHEQUE DE GIEN | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | 2019-14-PA/BO | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRB06 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Lieu de livraison |
Médiathèque de Gien - Espace Culturel 8, Rue Georges Clémenceau 45500 GIEN |
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Durée |
12 mois |
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DESCRIPTION | Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 22113000 - Livres de bibliothèque | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
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Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans. Valeur estimée hors TVA : entre 103 500,00 € et 177 000,00 € |
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Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2 |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Le financement est assuré par les ressources propres de la collectivité.. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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Documents |
Documents payants : Non |
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Offres |
Remise des offres le
02/08/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : pdf, doc, docx, xls, xlsx, jpeg et zip La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 2019-14-PA Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
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Envoi le 04/07/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 04/07/19 à 15h11 |
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