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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
DESTNATION AMNEVILLE M. Hervé MELCHIOR - directeur général 2 rue de l'Europe 57360 AMNEVILLE Tél : 03 87 66 07 70 |
L'avis implique un marché public. | |
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Coordination SPS pour la Réhabilitation du Galaxie d'Amnéville |
Référence | 05_SPS/MA |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée |
Lieu d'exécution |
Galaxie 57360 AMNEVILLE LES THERMES |
Durée |
60 mois |
Code CPV principal | 71317000 - Services de conseil en protection et contrôle des risques |
Forme | Prestation divisée en lots : Non |
Conditions relatives au contrat | |
Financement | Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10/09/19 à 12h00 |
Offres |
Remise des offres le
10/09/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Metz 3 Rue Haute Pierre BP BP 81022 57036 Metz CEDEX Tél : 03 87 56 75 00 - Fax : 03 87 56 75 15 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
Envoi le 22/08/19 à la publication |
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