Page chargée le 07/05/24 à 06h55 heure de Paris
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

UN TOIT POUR TOUS
UN TOIT POUR TOUS
8 bis, avenue Georges Pompidou
CS 77199
30914 Nîmes - 2
ESH BESSEGES - SAINT AMBROIX
Chez UN TOIT POUR TOUS (Convention de gestion)
Nîmes

AVIS RECTIFICATIF DU 07/10/19
Remise des offres

Au lieu de :
14/10/19 à 12h00 au plus tard.
Lire :
14/10/19 à 12h00 au plus tard.
AVIS RECTIFICATIF DU 07/10/19
Remise des offres

Au lieu de :
07/10/19 à 12h00 au plus tard.
Lire :
14/10/19 à 12h00 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Autre - ESH ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Accord-cadre à bons de commande - Travaux entretien courant
Référence 2019-22 Entretien courant
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
DESCRIPTION Travaux entretien courant
Code CPV principal 45453100 - Travaux de remise en état
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 49 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Couverture - Maçonnerie - ALES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 2 Couverture - Maçonnerie - ALES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 3 Couverture - Maçonnerie - NIMES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 4 Couverture - Maçonnerie - NIMES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 5 Couverture - Maçonnerie - NIMES 3
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 6 Couverture - Maçonnerie - MONTPELLIER 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 7 Couverture - Maçonnerie - MONTPELLIER 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 8 Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant - ALES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 9 Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant - ALES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 10 Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant - NIMES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 11 Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant - NIMES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 12 Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant - NIMES 3
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 13 Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant - MONTPELLIER 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 14 Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant - MONTPELLIER 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 15 Plomberie sanitaire - ALES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 16 Plomberie sanitaire - ALES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 17 Plomberie sanitaire - NIMES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 18 Plomberie sanitaire - NIMES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 19 Plomberie sanitaire - NIMES 3
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 20 Plomberie sanitaire -MONTPELLIER 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 21 Plomberie sanitaire -MONTPELLIER 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 22 Electricité courant fort et faible - ALES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 23 Electricité courant fort et faible - ALES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 24 Electricité courant fort et faible - NIMES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 25 Electricité courant fort et faible - NIMES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 26 Electricité courant fort et faible - NIMES 3
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 27 Electricité courant fort et faible - MONTPELLIER 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 28 Electricité courant fort et faible - MONTPELLIER 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 29 Peinture, papier peint, sols souples - ALES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 30 Peinture, papier peint, sols souples - ALES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 31 Peinture, papier peint, sols souples - NIMES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 32 Peinture, papier peint, sols souples - NIMES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 33 Peinture, papier peint, sols souples - NIMES 3
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 34 Peinture, papier peint, sols souples - MONTPELLIER 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 35 Peinture, papier peint, sols souples - MONTPELLIER 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 36 Revêtement de sol dur, faïences - ALES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 37 Revêtement de sol dur, faïences - ALES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 38 Revêtement de sol dur, faïences - NIMES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 39 Revêtement de sol dur, faïences - NIMES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 40 Revêtement de sol dur, faïences - NIMES 3
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 41 Revêtement de sol dur, faïences - MONTPELLIER 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 42 Revêtement de sol dur, faïences - MONTPELLIER 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 43 Serrurerie - ALES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 44 Serrurerie - ALES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 45 Serrurerie - NIMES 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 46 Serrurerie - NIMES 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 47 Serrurerie - NIMES 3
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 48 Serrurerie - MONTPELLIER 1
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
N° 49 Serrurerie - MONTPELLIER 2
Description : Travaux d'entretien courant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Travaux d'entretien courant 		  45453100
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir le règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir le règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir le règlement de consultation

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
60 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 14/10/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/10/19 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Un titulaire par lot
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2024
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
UN TOIT POUR TOUS
8 bis, avenue Georges Pompidou
30914 Nîmes
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de grande instance de Marseille
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille CEDEX 06
Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
  Envoi le 30/08/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 30/08/19 à 16h11

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat

Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset - support-entreprises@aws-france.com
Editeur de solutions de dématérialisation - Marchés Publics - Contrôle de Légalité