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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE D'ECULLY M. Yves-Marie UHLRICH 1 place de la Libération CS 80212 69134 ECULLY - CEDEX Tél : 04 72 18 10 45 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Objet |
Travaux de création et d'entretien des espaces verts et VRD sur la commune d'Écully |
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Référence | 19_021M | |||||||||||||||
Type de marché | Travaux | |||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
Code NUTS | FRK26 | |||||||||||||||
Durée |
48 mois |
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DESCRIPTION | Les prestations comprennent 2 lots. La durée de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2020, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. A compter du 1er janvier 2020, une période de préparation d'un mois débute. Une fois cette période de préparation achevée, les interventions pourront être demandées au titulaire, au fur et à mesure des besoins. |
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Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3 |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
Cautionnement | Pas de retenue de garantie Dans les conditions définies à l'article R2191-3 du Code de la Commande publique, chaque accord cadre pourra donner droit au versement d'une avance, à condition que le montant d'une commande dépasse 50 000 € HT. A défaut et conformément à l'article R2191-5 du Code de la Commande publique, le versement de l'avance est refusé. |
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Financement | Financement sur fonds propres | |||||||||||||||
Forme juridique | Pas de forme juridique imposée | |||||||||||||||
Conditions de participation | ||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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Marché réservé : Non | ||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix Pour chaque lot, le critère prix sera apprécié sur la base du montant total en € HT du détail quantitatif estimatif (DQE) dit « chantier masqué ». Ce chantier masqué a été élaboré par la Commune au moment de la rédaction du dossier de consultation des entreprises mais non publié et non communiqué aux candidats. |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
14/10/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | |||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 16/09/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 16/09/19 à 12h10 |
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