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| AVIS DE PUBLICITE |
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DEPARTEMENT DU LOT M. Le Président Avenue de l'Europe BP 291 - 46005 CAHORS - 9 Tél : 05 65 53 40 00
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
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| Objet | Fourniture de livres non scolaires et de CD audio hors musique pour les services du Département du Lot | ||||||||||||||||||
| Référence | 19S0100 | ||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ25 | ||||||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
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| Code CPV principal | 22113000 - Livres de bibliothèque | ||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 22114000 - Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres | ||||||||||||||||||
| 32353000 - Enregistrements sonores | |||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
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| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
| Cautionnement | Sûreté : Sans objet | ||||||||||||||||||
| Financement | Mode de financement : Financement sur le budget de la collectivité.. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours |
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| Forme juridique | Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles | ||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Valeur technique de l'offre 10 % : Prix |
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| Renseignements |
administratifs DEPARTEMENT DU LOT DEPARTEMENT DU LOT D G / S G / C P C J Cellule Marchés Publics Avenue de l'Europe - Regourd BP 291 46005 CAHORS CEDEX 9 Tél : 0565534212 - Fax : 0565534224 cellule-marche@lot.fr |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/10/19 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La consultation est passée par Procédure adaptée simple en application de l'article R2123-1 1° et 2° du Code de la commande publique. Le montant cumulé des lots 7, 9, 10 et 11 n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots de la consultation 19S0091 passée en appel d'offres et la valeur estimée de chacun des lots 9 et 11 est inférieure à 80 000 euros HT. La consultation des lots 9 et 11 est donc passée par procédure adaptée simple en application de l‘article R2123-1 1° et 2° du Code de la commande publique. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 - 31068 Toulouse - Cedex 07 Tél : 0562735757 - Fax : 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 06/09/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 06/09/19 à 09h10 |
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