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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

GRENOBLE ALPES METROPOLE
M. le Président
Le Forum - CS 50053
3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE - 01
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Numéro de la consultation : 2019-TX-REG-0352 Travaux d'entretien de la végétation des cours d'eau gérés par Grenoble Alpes Métropole
Référence 2019-TX-REG-0352/BO
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRK24
Lieu d'exécution communes de Grenoble Alpes Métropole
Durée 36 mois
DESCRIPTION La présente consultation a pour objet la passation d'un marché à bons de commandes pour les travaux d'entretien de la végétation des cours d'eau, gérés par Grenoble-Alpes Métropole. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 150 000 € HT par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Code CPV principal 77211400 - Services d'abattage d'arbres
Code CPV complémentaire 45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue L'entreprise qui souhaite candidater pour le lot 4 qui est à l'échelle de l'ensemble du territoire métropolitain, ne pourra pas postuler aux lots 1, 2 et 3.
Pour les lots 1 à 3, il est possible de postuler sur les 3 lots.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. 2 reconductions d'une durée d'un an. La durée maximale de chaque contrat, toutes périodes confondues,est de 3 ans.
Options Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Entretien de la ripisylve, de la végétation aquatique et des embâcles dans le secteur 1 de Grenoble-Alpes Métropole     150 000 77211400
N° 2 Entretien de la ripisylve, de la végétation aquatique et des embâcles dans le secteur 2 de Grenoble-Alpes Métropole     150 000 77211400
N° 3 Entretien de la ripisylve, de la végétation aquatique et des embâcles dans le secteur 3 de Grenoble-Alpes Métropole     150 000 77211400
N° 4 Abattages complexes sur l'ensemble du territoire métropolitain     150 000 77211400
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Financement Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : budget GEMAPI de Grenoble-Alpes Métropole.
Forme juridique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Pour chaque lot : Prix des prestations
40 % : Pour chaque lot : Valeur technique de l'offre
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Grenoble-Alpes Métropole
le forum
3 rue Malakoff
http://agysoft.marches-publics.info
38031 Grenoble
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 08/10/19 à 15h00
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 08/10/19 à 15h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http : //agysoft.marches-publics.info. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation : 2019-TX-REG-0352
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Grenoble-Alpes Métropole
Le Forum - CS 5053
3 rue Malakoff
http://agysoft.marches-publics.info
38031 GRENOBLE
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
Greffe du tribunal
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
Greffe du tribunal
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 10/09/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 10/09/19 à 17h10

 

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