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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES M. Mairie de Fontenay aux Roses - Maire, Conseiller départemental des Hauts-de-Seine 75 rue Boucicaut 92260 Fontenay aux Roses Tél : 01 41 13 20 00 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
36 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 72 000,00 € et 216 000,00 € |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Séjours organisés par les accueils de loisirs (ALSH) | ||||||||||||||||||
Référence | 19A30 | ||||||||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||
Code NUTS | FR105 | ||||||||||||||||||
Durée |
36 mois |
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DESCRIPTION | Le contrat porte sur les prestations suivantes : séjours organisés par les accueils de loisirs (ALSH) de la ville, pendant les vacances scolaires, comprenant le transport et l'hébergement. L'encadrement des enfants est pris en charge par les équipes d'animation de la ville. Lot 1 - séjour pour les élémentaires en juillet et août (6-12 ans) La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - montant minimum 20 000,00 € HT - montant maximum annuel 60 000,00 € HT. A titre indicatif : 80 enfants partis en 2019 Lot n°2 séjour pour les maternels en juillet (4-6 ans) La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - montant minimum 4 000,00 € HT - montant maximum annuel 12 000,00 € HT. A titre indicatif : 20 enfants partis en 2019 |
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Code CPV principal | 55243000 - Services de colonies de vacances | ||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 55242000 - Services de centres de vacances | ||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : entre 24 000,00 € et 720 000,00 € |
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Reconductions | Oui | ||||||||||||||||||
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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Documents |
Documents payants : Non |
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Offres |
Remise des offres le
30/10/19 à 15h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/10/19 à 15h30 |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 |
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Envoi le 03/10/19 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Les Échos |
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