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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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EPCC PONT DU GARD M. Sébastien ARNAUX - Directeur Général La Bégude 400, route du Pont du Gard 30210 VERS PONT DU GARD Tél : 04 66 37 50 99 - Fax : 04 66 37 51 52
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
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| Objet | ACHAT DE CRÈMES GLACÉES, GLACES ET SORBETS ET MISE A DISPOSITION DE MATÉRIEL A LA VENTE | ||||||||||||||||||
| Référence | 2019 138 | ||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||
| Mode | Appel d'Offres ouvert | ||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ12 | ||||||||||||||||||
| Lieu de livraison |
La Bégude 30210 VERS PONT DU GARD |
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| Durée |
12 mois |
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| DESCRIPTION | Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande sans maximum ni minimum, passé avec un opérateur économique. | ||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 15555200 - Sorbet | ||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 15555000 - Crème glacée et produits similaires | ||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 252 000,00 € |
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| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 1 |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
| Financement | Sur les fonds propres de l'Etablissement | ||||||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Fournir les documents demandés dans le règlement de la consultation. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Le lot 1 sera jugé sur les critères suivants : 1-Assortiments, composition et qualités gustatives des produits 35.0 % 2-Matériel mis à disposition et condition de vente 30.0 % 3-Prix apprécié au regard du PA, des remises et conditions commerciales 20.0 % 4-Engagement dans une démarche de développement durable 10.0 % 5-Possibilité de personnalisation des emballages 5.0 % Le lot 2 sera jugé sur les critères suivants : 1-Assortiments, composition et qualités gustatives des produits 35.0 % 2-Matériel mis à disposition et conditions de vente 30.0 % 3-Prix 25.0 % 4-Engagement dans la démarche de développement durable 10.0 % |
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| Documents |
Documents payants : Non |
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| Offres |
Remise des offres le
04/11/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : EPCC PONT DU GARD 400 route du Pont du Gard 30210 VERS PONT DU GARD La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Cependant, le candidat pourra s'il dispose d'un certificat de signature électronique et s'il le souhaite transmettre son offre signée électroniquement (acte d'engagement...). Echantillons ou maquettes exigés : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions suivantes : Le candidat est invité à remettre un échantillon de sa proposition au plus tard à la date limite de réception des offres - sans que celui-ci ne soit considéré comme un investissement significatif au sens du code des marchés publics (art. Article R2151-15 du Code de la Commande Publique). S'agissant d'échantillons alimentaires, ces derniers ne seront pas rendus aux candidats.. Numéro de la consultation : 2019 138 |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Une nouvelle consultation aura lieu dans le courant du dernier trimestre 2021 |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 |
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Envoi le 02/10/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 02/10/19 à 11h10 |
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