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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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LES RÉSIDENCES DE L'ORLÉANAIS - OPH D'ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le Directeur Général 16, avenue de la Mouillère BP 18119 - 45081 Orléans - cedex 2
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 80 000,00 € et 600 000,00 € |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet |
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET REPARATION SUITE A SINISTRE EN VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE OPH Seuils annuels minimum/maximum : 20 000 € HT/150 000 € HT. |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRB06 |
| Durée |
12 mois |
| Code CPV principal | 45112500 - Travaux de terrassement |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/01/2020 jusqu'au 31/12/2020. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Minimum HT 20 000,00 euro(s) : Maximum HT 150 000,00 euro(s) Valeur estimée hors TVA : entre 80 000,00 € et 600 000,00 € |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : fonds propres, budget voté annuellement. |
| Forme juridique | groupement solidaire Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 40 % : Valeur prix |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/11/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 ou sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.). Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Une visite sur site est préconisée. Le titulaire est réputé : - avoir pris connaissance de l'ensemble des ouvrages susceptibles d'être réparés ou entretenus dans le cadre du présent marché ; - avoir apprécié l'importance, la nature et les particularités des travaux. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
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Envoi le 09/10/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 09/10/19 Publication aux supports de presse suivants : La République du Centre - Ed. du 45 |
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