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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE BEAUGENCY M. le Maire 20 rue du Change 45190 Beaugency Tél : 02 38 44 56 20 - Fax : 02 38 46 40 37
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| L'avis implique un marché public. | |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet | ACQUISITION D'UN VEHICULE |
| Référence | 19AF-0241-A |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| DESCRIPTION | VEHICULE TYPE BENNE LEGER |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
PTAC 3,5T Véhicule benne utilitaire léger avec 2 portes arrières |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Une retenue de garantie est exercée sur les comptes. Son taux est égal à cinq pour cent (5%). La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet sa première demande d'acompte. Cependant, le titulaire peut remplacer la garantie à première demande par une caution personnelle et solidaire du montant de la retenue de garantie, si la collectivité en est d'accord, à condition que le dépôt de cette caution soit effectué au plus tard le jour de la remise par le titulaire de la première demande d'acompte. |
| Financement | Le financement des prestations est assuré par les ressources propres de la Collectivité. Paiement par mandat à 30 jours. |
| Forme juridique | En application de l'article 45-V du Décret N°2016-360, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. En application de l'article 45-1 du Décret N°2016-360, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
administratifs et techniques VILLE DE BEAUGENCY CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - GARAGE RUE DES GERMINES ZI ACTI-LOIRE 45190 BEAUGENCY Tél : 02 38 55 21 25 |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
15/11/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
| Envoi le 20/10/19 à la publication | |
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