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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNE DE FRANCHEVILLE M. Michel RANTONNET - Maire 1 Rue du Robert 69340 Francheville Tél : 04 78 59 02 66 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 60 000,00 € et 220 000,00 € |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Marché de transports dans le cadre d'activités scolaires, périscolaires et extrascolaires |
Référence | 19A012 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée |
Lieu d'exécution |
1 Rue du Robert 69340 Francheville |
Durée |
À compter du 01/01/20 Jusqu'au 31/08/23 |
Code CPV principal | 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
15/11/19 à 12h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Envoi le 22/10/19 à la publication |
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