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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE LIMOGES
M. Emile Roger LOMBERTIE - Maire
9 place Léon Betoulle
87031 LIMOGES CEDEX 1
Tél : 05 55 45 93 85 - Fax : 05 55 45 93 35
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
Valeur estimée (H.T.) : 180 000,00 €
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fourniture de signalétique, accessoires et outillages spécifiques, en 3 lots
Référence V9M436
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRI
Lieu de livraison Les livraisons seront effectuées au 50 avenue du Général Leclerc - 87000 Limoges
Durée 12 mois
DESCRIPTION La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Fonctionnement: Le présent contrat s'exécutera principalement au moyen de marchés subséquents « classiques » à bons de commande. Ils seront conclus pour une durée allant de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de validité de l'accord-cadre. Sauf stipulation contraire au marché subséquent, les prix de chacun des marchés subséquents classiques seront fermes. Voir les conditions dans les pièces du marché.
Code CPV principal 30121300 - Matériel de reproduction
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Valeur estimée hors TVA : 180 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° LOT 1 Plaques à graver, accessoires et outillages spécifiques
Description : Ce lot concerne la fourniture de plaques à graver ainsi que les pièces détachées outillages et accessoires spécifiques s'y référant pour une utilisation professionnelle sur une machine de marque Gravograph IS 7000 : plaques à graver de différentes matières (plastique, aluminium, laiton ....) de différentes épaisseurs et couleurs (écriture et fonds), fraises à graver de différentes tailles et adaptées à différents supports, ... 		    57 000 22520000
N° LOT 2 Vinyles, accessoires et outillages spécifiques
Description : Ce lot concerne la fourniture de vinyles de découpe et d'impression ainsi que les pièces détachées outillages et accessoires spécifiques s'y référant pour une utilisation professionnelle sur une machine de marque ROLAND SP-300V : bobines vinyles, film de transfert, tapis de découpe, cutters et lames spécifiques, raclettes spécifiques .... 		    66 000 22520000
N° LOT 3 Plaques plastiques et accessoires spécifiques
Description : Ce lot concerne la fourniture de plaques plastiques ainsi que les accessoires spécifiques s'y référant pour une utilisation professionnelle : plaques, chevalets, tubes ou entretoises de différentes matières (PMMA, Plexiglass, polycarbonate, polypropylène, PVC, dibond... ) de différentes épaisseurs, finitions et couleurs qui servent de support pour les impressions vinyles en signalétique ou en tant que matière première pour des structures d'exposition... 		    57 000 22520000
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune clause de garantie financière prévue.
Financement Type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du Code de la Commande Publique.
Forme juridique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 03/12/19 à 12h30 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés : Pour chacun des lots, le candidat devra fournir les échantillons indiqués au BS, qui seront à livrer au Service Moyens Généraux, 50 av du Gnl Leclerc, aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 14h à 16h30, téléphone pour prise de rendez-vous éventuel : 05 55 04 47 24 (demander les contremaîtres du magasin général). Ces échantillons seront fournis à titre gracieux avant la date limite de remise des offres aux horaires et lieux indiqués ci-dessus. Ces échantillons ne pourront pas être récupérés par le candidat..
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges
1, cours Vergniaud
87000 Limoges
Tél : 05 55 33 91 55 - Fax : 05 55 33 91 60
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ville de Limoges - Service de la Commande Publique .
9 place Léon Betoulle
BP 3120
87031 Limoges Cedex 1
Tél : 05 55 45 93 85 - Fax : 05 55 45 93 35
  Envoi le 22/10/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 22/10/19 à 16h10

 

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