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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
GRENOBLE ALPES METROPOLE M. le Président Le Forum - CS 50053 3 rue Malakoff 38031 GRENOBLE - 01 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Objet | Travaux de remplacement et de renouvellement (fourniture et pose) d'appareils d'appui (vérinage) et de joints de chaussée sur les ouvrages d'art de Grenoble-Alpes Métropole |
Référence | 2019-TX-ACP-0432 |
Type de marché | Travaux |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRK24 |
Durée |
12 mois |
DESCRIPTION | Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum de 5 000 000 € HT sur la durée totale du contrat. |
Code CPV principal | 45220000 - Ouvrages d'art et de génie civil |
Code CPV complémentaire | 45233141 - Travaux d'entretien routier |
45233142 - Travaux de réparation de routes | |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: janvier 2020. Lieu d'exécution : périmètre géographique de la métropole grenobloise |
Options |
Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3 |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. |
Financement | Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. |
Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
LA consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social relatives à l'insertion professionnelle des publics prioritaires. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique |
Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 29/11/19 à 15h00 |
Offres |
Remise des offres le
29/11/19 à 15h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Numéro de la consultation : 2019-TX-ACP-0432. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus GRENOBLE ALPES METROPOLE DGASTM-DACP-SIC - M. CARASSIO Le Forum - CS 50053 3, rue Malakoff 38031 GRENOBLE Cedex 01 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble Greffe du tribunal 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble Greffe du tribunal 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
Envoi le 30/10/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 30/10/19 à 16h10 Publication aux supports de presse suivants : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné |
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