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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNE DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS M. Le Maire 1 place du Général de Gaulle BP 34103 - 74164 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS - Cedex |
L'avis implique un marché public. | |
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Fourniture de plantes et produits phytosanitaires | ||||||||||||||||||
Référence | 27/19 | ||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||
Code NUTS | FRK28 | ||||||||||||||||||
Durée |
12 mois |
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DESCRIPTION | Fourniture de plantes et produits phytosanitaires | ||||||||||||||||||
Code CPV principal | 03451000 - Plantes | ||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 03121000 - Produits horticoles | ||||||||||||||||||
24440000 - Engrais divers | |||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
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Quantité ou étendue |
Lot 01 - Plantes annuelles et bisannuelles Lot 02 - Produits phytosanitaires |
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Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
Forme juridique | Groupement solidaire. | ||||||||||||||||||
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||
Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique 40 % : Prix |
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Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13/12/19 à 00h00 Documents payants : Non |
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Offres |
Remise des offres le
13/12/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 - 38022 Grenoble - Cedex Tél : 0476429000 - Fax : 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 - 38022 Grenoble - Cedex Tél : 0476429000 - Fax : 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L.551-13 et suivants et, R.551-7 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°343435). |
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Envoi le 12/11/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 12/11/19 à 10h11 |
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