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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fourniture et livraison d'isoloirs (2 lots)
Référence V19PA057
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRB06
Durée 24 mois
DESCRIPTION La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison d'isoloirs et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire alloti.
Forme
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Fourniture et livraison d'isoloirs 4 postes
Description : Accord-cadre mono-attributaire passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 55 000 € HT pour la durée du marché. 		     
N° 2 Fourniture et livraison d'isoloirs 3 postes et 1 poste
Description : Accord-cadre mono-attributaire passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 34 000 € HT pour la durée du marché. 		     
Conditions relatives au contrat
Forme juridique Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s).
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
-Formulaire DC 2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
-Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
-Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Modalités d'installation et qualité de la structure -Sous-critère 1 : Qualité des structures proposées (Sous-pondération : 35 %) -Sous-critère 2 : Praticité des modalités d'installation (Sous-pondération : 25 %)
40 % : Prix apprécié au regard du Détail Quantitatif et estimatif
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 09/12/19 à 12h00
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 09/12/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans la fiche de consultation).
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 18/11/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 18/11/19 à 16h11

 

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