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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE BLAGNAC
M. JOSEPH CARLES - Maire
1 Place des Arts
31700 BLAGNAC
Tél : 05 61 71 72 00 - Fax : 05 61 71 72 73
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
Valeur estimée (H.T.) entre 36 000,00 € et 200 000,00 €
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Acquisition de matériel sportif pour divers équipements sportifs de la Ville de Blagnac
Référence PA1930
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRJ23
Durée 36 mois
DESCRIPTION La présente consultation concerne la fourniture : - de filets pour buts et panneaux sportifs (basketball, handball, football, hockey...) et protections diverses dans les structures sportives, - de matériel avec un niveau de qualité conforme à la pratique de la gymnastique en compétition (homologués FIG), - de matériel spécifique aux activités aquatiques des piscines municipales de Blagnac, - de mobilier spécifique à la pratique des activités sportives (buts de football, panneaux de basketball, poteaux de volleyball, abris de touche, bancs, patères, buts de handball...), - de matériel adapté aux différentes pratiques sportives qui se déroulent dans les structures sportives blagnacaises (escalade, athlétisme, judo, boxe, football...), - de matériel adapté à l'enseignement des activités physiques et sportives et aux animations sportives de la Ville de Blagnac. Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Code CPV principal 37400000 - Articles et équipements de sport
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Filets de sports
Description : Fourniture de filets pour buts et panneaux sportifs (basketball, handball, football, hockey...) et protections diverses dans les structures sportives
Informations complémentaires : Montants pour la durée de l'accord-cadre : Minimum 2000 € HT Maximum 15000 € HT 		      37400000
N° 2 Matériel de gymnastique en compétition
Description : Fourniture de matériel avec un niveau de qualité conforme à la pratique de la gymnastique en compétition (homologués FIG)
Informations complémentaires : Montants pour la durée de l'accord-cadre : Minimum 4000 € HT Maximum 35000 € HT 		      37400000
N° 3 Matériel et équipement en milieu aquatique
Description : Fourniture de matériel spécifique aux activités aquatiques des piscines municipales de Blagnac
Informations complémentaires : Montants pour la durée de l'accord-cadre : Minimum 4000 € HT Maximum 20000 € HT 		      37400000
N° 4 Mobilier d'équipement sportif
Description : Fourniture de mobilier spécifique à la pratique des activités sportives (buts de football, panneaux de basketball, poteaux de volleyball, abris de douche, bancs, patères, buts de handball...)
Informations complémentaires : Montants pour la durée de l'accord-cadre : Minimum 10000 € HT Maximum 50000 € HT 		      37400000
N° 5 Matériel et équipements sportifs
Description : Fourniture de matériel adapté aux différentes pratiques sportives qui se déroulent dans les structures sportives blagnacaises (escalade, athlétisme, judo, boxe, football...)
Informations complémentaires : Montants pour la durée de l'accord-cadre : Minimum 6000 € HT Maximum 35 000 € HT 		      37400000
N° 6 Matériel sportif pédagogique et de loisirs
Description : Fourniture de matériel adapté à l'enseignement des activités physiques et sportives et aux animations sportives de la Ville de Blagnac
Informations complémentaires : Montants pour la durée de l'accord-cadre : Minimum 10000 € HT Maximum 45000 € HT 		      37400000
Conditions relatives au contrat
Financement Prestations réglées par des prix unitaires. Prix du BPU révisables annuellement. Prix du catalogue ajustables à la mise à jour du tarif public par le fournisseur. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique groupement conjoint avec mandataire solidaire Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1) ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1); Déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé.; Déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes; Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2); Renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D8254-2 et L5221-2 du code du travail.;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.; Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).;

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
5 % : Délais de livraison appréciés au vu des éléments du cadre de réponse technique
30 % : Valeur technique appréciée au vu des descriptifs et des fiches techniques
15 % : Garanties et mise en oeuvre du service après-vente appréciées au vu des éléments du cadre de réponse technique

Les critères énoncés ci-dessus concernent les lots n°1 à 5.
Les critères énoncés ci-dessous concernent le lot n°6 :
- Prix des prestations : 60%
- Valeur technique appréciée au vu des descriptifs et des fiches techniques : 20%
- Garanties et mise en oeuvre du service après-vente appréciées au vu des éléments du cadre de réponse technique : 14%
- Délais de livraison appréciés au vu des éléments du cadre de réponse technique : 6%
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 13/12/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/12/19 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Seuls les catalogues pourront être remis de façon physique, si le candidat ne dispose pas d'une version électronique, à l'accueil de l'Hôtel de Ville, service de réception des candidatures et des offres - 1 place des Arts - 31700 BLAGNAC.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 21/11/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 21/11/19 à 16h11

 

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