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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SYTRAL
Mme Fouziya BOUZERDA - Présidente
21 Boulevard Vivier Merle
CS 63815
69487 Lyon - 03
Tél : 04 72 84 58 00 - Fax : 04 78 53 12 84
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Marché de conception-réalisation pour les infrastructures d'avitaillement en GNC du dépôt de la soie
Référence 19S0248
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée
Lieu d'exécution Dépôt de la Soie UTS (88 chemin la Poudrette, 69100 Villeurbanne)
Durée 12 mois
DESCRIPTION >_Le Sytral, Autorité Organisatrice du réseau de transports publics de l'agglomération de Lyon, prévoit l'arrivée d'un peu moins de 70 bus en technologie GNV début 2021.
Ces nouveaux véhicules seront remisés et approvisionnés en GNV sur le dépôt de La Soie.
La présente consultation porte sur la conception et la réalisation du système d'avitaillement comprenant l'ensemble des installations pour réceptionner, comprimer, surveiller et distribuer du GNV aux véhicules.
>_Le recours au marché de conception-réalisation, est conditionné à des motifs d'ordre technique au sens des articles L2171-2 et R2171-1 du Code de la Commande Publique.
En effet, les motifs d'ordre technique sont intrinsèquement liés à la destination de l'ouvrage qui est de permettre le ravitaillement en GNV des futurs autobus à technologie GNV qui seront remisés sur le site du dépôt de bus de la Soie en activité 24h/24h et 7 jours/7.
Il est précisé que l'utilisation de l'ouvrage d'infrastructures d'avitaillement en GNC des bus GNV du dépôt de la soie conditionne sa conception, sa réalisation et sa mise en oeuvre.
Le besoin d'utilisation particulier au réseau TCL pour cette station « sur mesure » nécessite de faire appel aux moyens notamment d'étude et à la technicité constructive propre d'un industriel de ce secteur, en capacité de couvrir l'ensemble des compétences spécifiques associées à ce domaine d'activité, ou le cas échéant d'un groupement dont le mandataire sera l'industriel réalisant les tâches essentielles de conception-réalisation directement et spécifiquement liées à la mise en oeuvre et à la mise en service des installations de compressions, de stockage et de distribution de GNV.
>_Dans le cadre de la présente consultation il est attendu la remise d'une offre engageante de niveau AVP.
Code CPV principal 45223720 - Travaux de construction de stations-services
Code CPV complémentaire 42123100 - Compresseurs à gaz
  45200000 - Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
  45231221 - Travaux de construction de canalisations d'alimentation en gaz
  71300000 - Services d'ingénierie
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue >_Les prestations objet de la présente consultation concernent l'ensemble des études et des travaux nécessaires à la construction de la station de compression ainsi que de réseau de distribution pour les bus.
Il sera confié au titulaire les missions de maitrise d'oeuvre et de réalisation de travaux suivantes :
-Etudes d'Avant-Projet (AVP) : Le rendu d'offre attendue dans le cadre de la présente consultation étant de niveau AVP : compléments et mises au point de l'AVP, établissement des dossiers et des consultations nécessaires à l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives.
-Etudes de projet (PRO).
-Etudes d'Exécution (EXE/VISA), comprenant les plans d'exécution à la charge du titulaire
-Ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier (OPC)
-Suivi et direction de la réalisation des travaux (DET)
-Assistance au maitre d'ouvrage pour les opérations de réception, de VSR, de suivi FMDS et pendant la garantie de parfait achèvement (AOR)
-La modification de l'existant pour la création et l'insertion de la station et sa mise en sécurité associée
-La réalisation des travaux de VRD, de génie civil et de process
-La réalisation des infrastructures électriques HT/BT et du réseau de gaz BP/HP du site correspondant aux besoins
-La réalisation des travaux de courants-faibles associés (détection gaz, détection incendie, réseau informatique)
-La modification des équipements existants et dévoiement de réseau
-La modification du remisage
-La fourniture et la réalisation des travaux de pose de l'ensemble des équipements liées à la mise en oeuvre des installations de compressions, de stockage et de distribution de GNV
>_L'objectif de mise en service (démarrage de la VSR) attaché à cette opération est fixé à juin 2021.
Le délai d'exécution prévisionnel du marché est de 12 mois à compter de la date de notification du marché elle-même prévisionnellement fixée à juin 2020.
Options Oui
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.
Le montant total cumulé du présent marché et du ou des éventuel(s) marché(s) passés sans publicité ni mise en concurrence préalables conclus en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique est inférieur aux seuils établis au 1° de l'article L2123-1 du même Code
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance.
Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.
>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance.
>_Les travaux font l'objet d'une période de garantie de parfait achèvement de 24 mois.
Financement -Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres du SYTRAL.
-Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
-Caractéristique des prix : Prix global et forfaitaire
-L'avance est accordée en une seule fois sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique.
-Modalité de règlement des comptes : selon modalités du CCAG Travaux et du CCAP
-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice
Forme juridique En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le Maître d'ouvrage.
Néanmoins, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution.
Les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s). La participation à plusieurs groupements est également interdite.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
>_La lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
>_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
>_Preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle : inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi : extrait K, extrait K-bis, extrait D1, ou équivalent
>_Pour l'opérateur économique portant la compétence minimale « Architecte DPLG ou DE-HMONP» : Indication de l'autorisation spécifique dont le candidat doit être doté ou de l'organisation spécifique dont il doit être membre pour pouvoir fournir, dans son pays d'origine, le service concerné : La preuve de l'inscription des personnes physiques et/ou morales à un tableau régional d'architectes en vertu des dispositions des articles 9 à 12 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture ou tout document équivalent d'un autre Etat membre de l'Union Européenne

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent)
>_Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
>_Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
>_Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public
>_Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
>_Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
#Pour toute pièce demandée, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
>_Les informations de détail relatives au présent paragraphe sont reportées à l'article "Renseignements complémentaires" du présent avis.
>_NOTA : Les soumissionnaires doivent impérativement et formellement identifier une composante « maitrise d'oeuvre de conception et de suivi d'exécution du projet »** et une composante « réalisation de travaux » disposant des compétences minimales suivantes :
Composante maîtrise d'oeuvre de conception et de suivi d'exécution du projet :
*Ingénierie de conception « spécifique GNV » en charge du dimensionnement de la station de compression (sécheur, compresseurs, stockage, répartiteur, filtration, supervision…) et des appareils de distribution de GNV
*Ingénierie en voirie et réseaux divers
*Ingénierie en études d'électricité courants forts et faibles
*Architecture (Architecte DPLG ou DE-HMONP)
>Composante travaux :
*GNV : Réalisation des travaux d'installation et des prestations de mise en service de la station de compression (sécheur, compresseurs, stockage, répartiteur, filtration, supervision…) et des appareils de distribution de GNV
*VRD / GOE : Réalisation de travaux de terrassement, VRD et gros oeuvre
*CFO / CFA : Réalisation de travaux d'installations électriques courants forts et faibles
*GAZ : Réalisation des installations de raccordement au réseau de Gaz et des installations de transport destinées à la station
**Conformément à l'article L2171-7 du Code de la Commande publique, le candidat devra identifier au sein de l'entreprise et/ou via sous-traitance en cas de candidature unique ou encore au sein du groupement en cas de co-traitance, une équipe de maîtrise d'oeuvre chargé de la conception et du suivi de la réalisation de l'ouvrage.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix

Le critère valeur technique est décomposé en 4 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif et libellés et pondérés tel qu'indiqué ci-dessous :
>_C1 : Synthèse du mémoire technique et matrice de conformité : 15%
>_C2 : Management gestion de projet et déroulement des études techniques : 25%
>_C3 : Performances techniques : 35%
>_C4 : Fiabilité et maintenabilité : 25%
Renseignements
administratifs et techniques
SYTRAL
Service marchés
21 boulevard vivier merle
CS 63815
69487 Lyon
Tél : 04 72 84 58 00 - Fax : 04 78 53 12 84
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 09/03/20 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/03/20 à 11h00
Lieu : Locaux du SYTRAL
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  >_Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.
>_Le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.
>_Chaque candidat devra obligatoirement visiter le site concerné par la réalisation des travaux afin de reconnaître les lieux. A l'issue de cette visite, il fera contresigner le certificat de visite par l'assistant à maîtrise d'ouvrage renforcée(AMOR)KEOLIS LYON.
La visite des lieux est obligatoire.
Les visites des lieux auront lieu à l'une des deux dates suivantes : les 17 et 19 décembre 2019.
Pour toute autre date le candidat prendra directement contact auprès de l'AMOR dont les coordonnées figurent ci-dessous.
Philippe RACCURT - KEOLIS LYON :
Direction Projets et Systèmes d'Informations
19 Boulevard Vivier Merle 69003 Lyon
Tél. : +33 (0)4 69 66 81 40 ou 06 14 11 08 13
praccurt@keolis-lyon.fr
En tout état de cause, les représentants des entreprises devront impérativement prendre rendez-vous avec l'assistant à maîtrise d'ouvrage renforcée, dont les coordonnées figurent ci-avant, pour réaliser la visite.
Le certificat de visite est une composante obligatoire du dossier « offre » du soumissionnaire. Le candidat se présentera avec ce dernier lors de la visite.
À défaut de production de cette pièce contresignée par l'AMOR dans son offre, cette dernière sera déclarée irrégulière.
>_Les candidats devant remettre une offre engageante de niveau AVP, il est prévu le versement d'une prime d'une valeur maximum de 2000 € HT.
L'entité adjudicatrice tiendra compte de la qualité du travail.
Aussi, elle décidera : d'attribuer une prime totale, de la supprimer ou encore de la réduire dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
La rémunération du titulaire du futur marché tiendra compte de cette prime.
>_Les informations du § "Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s)" du présent avis sont les suivantes:
#Seuil minimal exigé de capacité technique et professionnelle : Les compétences minimales suivantes devront être démontrées :
>Composante maîtrise d'oeuvre de conception et de suivi d'exécution du projet :
*Ingénierie de conception « spécifique GNV » en charge du dimensionnement de la station de compression (sécheur, compresseurs, stockage, répartiteur, filtration, supervision…)et des appareils de distribution de GNV :
Cette compétence sera démontrée par la fourniture de l'indication des titres d'études et professionnelles (CV…) et/ou par une sélection de références.
*Ingénierie en voirie et réseaux divers :
Cette compétence sera démontrée par la fourniture de l'indication des titres d'études et professionnelles (CV…) et/ou par une sélection de références et/ou encore par la fourniture de la qualification OPQIBI 1812 ou de tout moyen de preuve équivalent.
*Ingénierie en études d'électricité CFO/CFA :
Cette compétence sera démontrée par la fourniture de l'indication des titres d'études et professionnelles (CV…) et/ou par une sélection de références et/ou encore par la fourniture des qualifications OPQIBI 1402 et 1421 ou de tout moyen de preuve équivalent.
*Architecture (Architecte DPLG ou DE-HMONP)
Cette compétence sera démontrée par la fourniture de l'indication des titres d'études et professionnelles (CV…) et/ou par une sélection de références ou tout moyen.
>Composante travaux :
*GNV : Réalisation des travaux d'installation et de mise en service de la station de compression (sécheur, compresseurs, stockage, répartiteur, filtration, supervision…) et des appareils de distribution de GNV
Cette compétence sera démontrée par la fourniture d'au moins une référence en matière de réalisation de station en charge lente pour flotte de plus de 40 véhicules lourds GNV.
*VRD / GOE : Réalisation de travaux de terrassement, VRD et gros oeuvre
Cette compétence sera démontrée par la fourniture d'une sélection de références et/ou encore par la fourniture des qualifications FNTP 2321, 346 et 347 ou de tout moyen de preuve équivalent.
*CFO / CFA : Réalisation de travaux d'installations électriques courants forts et faibles
Cette compétence sera démontrée par la fourniture d'une sélection de références et/ou encore par la fourniture des qualifications QUALIFELEC E3 et CF3 ou de tout moyen de preuve équivalent.
*GAZ : Réalisation des installations de raccordement au réseau de Gaz et des installations de transport destinées à la station : Cette compétence sera démontrée par la fourniture d'une sélection de références ou tout moyen.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 09/12/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 09/12/19 à 14h11

 

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