| Objet |
Fourniture de pièces détachées pour poids lourds et engins spéciaux de la Ville de Cannes
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| Référence |
2019-0643/JO |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRL03 |
| DESCRIPTION |
Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la Ville de Cannes. |
| Code CPV principal |
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco,Nissan
Description : Fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco,Nissan
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
- Montant minimum par période: 15 000 € HT
- Montant maximum par période: 50 000 € HT
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34300000
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| N° 2 |
Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque BMV
Description : Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque BMV
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
- Montant minimum par période: 2 500 € HT
- Montant maximum par période: 12 000 € HT
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34300000
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| N° 3 |
Fourniture de pièces détachées pour aspiratrice et balayeuse de marque RAVO
Description : Fourniture de pièces détachées pour aspiratrice et balayeuse de marque RAVO
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
- Montant minimum par période: 20 000 € HT
- Montant maximum par période: 100 000 € HT
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34300000
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| N° 4 |
Fourniture de pièces détachées pour balayeuses de marque FAUN VIAJET
Description : Fourniture de pièces détachées pour balayeuses de marque FAUN VIAJET
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
- Montant minimum par période: 2 500 € HT
- Montant maximum par période: 12 000 € HT
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34300000
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| N° 5 |
Fourniture de pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres
Description : Fourniture de pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
- Montant minimum par période: 2 000 € HT
- Montant maximum par période: 30 000 € HT
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34300000
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| N° 6 |
Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la Ville de Cannes
Description : Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la Ville de Cannes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
- Montant minimum par période: 10 000 € HT
- Montant maximum par période: 30 000 € HT
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42124150
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| N° 7 |
Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Canicas
Description : Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Canicas
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
- Montant minimum par période: 2 000 € HT
- Montant maximum par période: 20 000 € HT
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34300000
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| N° 8 |
Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Kassbohrer
Description : Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Kassbohrer
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
- Montant minimum par période: 7 000 € HT
- Montant maximum par période: 25 000 € HT
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34300000
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| N° 9 |
Fourniture de pièces détachées pour aspiratrices de marque GLUTTON
Description : Fourniture de pièces détachées pour aspiratrices de marque GLUTTON
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
- Montant minimum par période: 1 000 € HT
- Montant maximum par période: 10 000 € HT
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34300000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations :
- Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement ;
- Taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros ;
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel ;
- Financement sur fonds propres ;
- Pas d'avance prévue ;
- Aucune clause de garantie financière prévue ;
- Prestations réglées par des prix unitaires ;
- Prix révisables annuellement.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
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| Documents |
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
02/03/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/01/20 à 15h00
Lieu : Mairie de Cannes
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation : 2019-0643
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice
18 avenue des fleurs
CS 611039
06050 Nice Cedex1
Tél : 04 89 97 86 00
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nice
18 avenue des fleurs
CS 611039
06050 Nice Cedex 1
Tél : 04 89 97 86 00
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Envoi le 24/12/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
24/12/19 à 16h10
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