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Avis diffusé sur le portail de :
Conseil Départemental de la Loire
| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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COMMUNE DE MALLEVAL Le Maire - Maire Le Bourg 42520 MALLEVAL Tél : 04 74 87 12 54 - Fax : 04 74 87 12 85
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| L'avis implique un marché public. | |
| Objet | Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Malleval | |||||||||||||||
| Type de marché | Services | |||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
| Code NUTS | FRK25 | |||||||||||||||
| DESCRIPTION | Réalisation continue de prestations homogènes sur une durée maximale de 5 ans à compter du 01/01/2019 | |||||||||||||||
| Forme |
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
| Forme juridique | En application l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 et au vu des conditions spécifiques requises en matière de marché d'assurance, les opérateurs économiques groupés devront, au stade de l'attribution, adopter la forme juridique d'un groupement conjoint avec mandataire. | |||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs Commune de Malleval Claire MERABTI 1 Montée de la Mairie 42520 MALLEVAL Tél : 04 74 87 12 54 - Fax : 04 74 87 12 85 techniques Commune de Malleval Claire MERABTI 1 Montée de la Mairie 42520 MALLEVAL Tél : 04 74 87 12 54 - Fax : 04 74 87 12 85 |
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| Documents |
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non |
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| Offres |
Remise des offres le
09/11/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Dépôt |
Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Commune de Malleval Claire MERABTI 1 Montée de la Mairie BP 42520 42520 MALLEVAL |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr |
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Envoi le 01/10/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 01/10/18 à 10h15 Publication aux supports de presse suivants : La Tribune - Le Progrès - Ed. 42 |
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