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Conseil Départemental de la Loire
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
COMMUNE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Monsieur le Maire 4, rue Gonyn BP 204 - 42173 Saint-Just Saint-Rambert Tél : 04 77 52 79 30
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L'avis implique un marché public. | |
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Objet | Travaux d'aménagement des bords de Loire | |||||||||||||||||||||||||
Référence | 18AT-0193-X | |||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Travaux | |||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRK25 | |||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
En application des dispositions de l'article 38-I de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, la Ville de SAINT-JUST SAINT-RAMBERT, maître d'ouvrage, fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion par l'activité économique. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le dossier de consultation. |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents | ||||||||||||||||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
22/11/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
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Dépôt | ||||||||||||||||||||||||||
Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu'à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois à compter de la notificatiion de l'acte. |
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Envoi le 31/10/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 31/10/18 à 15h15 Publication aux supports de presse suivants : La Tribune - Le Progrès - Ed. 42 |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
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