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Avis diffusé sur le portail de :
Conseil Départemental de la Loire
| AVIS DE PUBLICITE |
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MAIRIE DE VEAUCHE Le Maire Place Jacques Raffin 42340 VEAUCHE
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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| Objet | Travaux d'entretien - Voirie et réseaux divers | |||||||||||||||
| Référence | 18AT-0051-O | |||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | |||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
| Code NUTS | FRK25 | |||||||||||||||
| DESCRIPTION | La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de un (1) an renouvelable trois (3) fois au maximum pour une période d'une (1) année à chaque fois à compter de la date de réception de la notification de l'accord-cadre. La date prévisionnelle de commencement de l'accord-cadre est fixée au 01 janvier 2019 et il s'achèvera au plus tard le 31 décembre 2022. |
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| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu avec un prestataire unique par lot. Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000,00 Euros H.T. sur les 4 ans tous lots confondus. |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
| Financement | Les travaux seront financés sur des ressources propres. La commune se libérera des sommes dues par virement. Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. |
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| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur autorise le groupement d'entreprises solidaires avec mandataire désigné. | |||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Prix 30 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs MAIRIE DE VEAUCHE Place Jacques Raffin 42340 VEAUCHE |
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| Documents | ||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
27/11/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Dépôt | ||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr |
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Envoi le 06/11/18 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches |
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Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
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