AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE SAINT ETIENNE M. Le Maire Hôtel de ville BP 503 - 42007 Saint Etienne Tél : 04 77 48 78 07 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Muséographie de l'exposition temporaire « armes pour cibles 1820/2020, entre répulsion et fascination » au musée d'art et d'industrie de mars à octobre 2020. | ||||||||||||||||||||
Référence | 19SPAO-100 | ||||||||||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRK25 | ||||||||||||||||||||
DESCRIPTION | La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord cadre avec émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 90 000 € HT sur la durée totale du marché, tous lots confondus, conformément aux articles R 2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les dates prévisionnelles de l'exposition sont les suivantes : du 24 mars au 11 octobre 2020. |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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Quantité ou étendue |
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification prévue en janvier 2020 et s'achèvera à la fin de l'exposition. |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. | ||||||||||||||||||||
Financement | Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique; Financement sur le budget de la Ville de Saint-Etienne. Les prix sont unitaires et fermes. Cession et nantissement selon les formes prévues à l'article R2191-46 du code de la commande publique |
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Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée. | ||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix Les modalités de notation sont précisées au règlement de la consultation. |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
25/11/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : - Garanties et capacités techniques et financières, - Capacités professionnelles. Une visite est obligatoire pour le lot n° 1 Menuiserie, soclage, peinture, éclairage, sous peine de rejet.Pour ce faire, les opérateurs économiques devront prendre rendez-vous auprès de Marcel Demiglio au 06 26 40 66 10. |
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Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
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Envoi le 06/11/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 06/11/19 |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
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