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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN M. Le Maire Hôtel de Ville 2 rue du Château 45380 La Chapelle Saint Mesmin Tél : 02 38 22 34 54 |
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Organisation de la journée festive des personnes âgées et fourniture de colis gourmands pour noël | ||||||||||||||||||||
| Référence | 15/103 | ||||||||||||||||||||
| Nature | Services | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||
| Durée |
12 mois à compter de la notification du marché. |
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| Code CPV principal | 55520000 - Services traiteur | ||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 15842000 - Chocolat et sucreries | ||||||||||||||||||||
| 15897300 - Colis alimentaires | |||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Marché à bons de commande |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 48 500,00 € |
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| Reconductions |
OUI Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 2 |
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Marché à bons de commande pour des couts estimés minimum et maximum en Euros H.T selon le tableau suivant :
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Financement | règlement dans les trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par la Collectivité | ||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification) |
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| Marché réservé : NON | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). | ||||||||||||||||||||
| Renseignements |
administratifs HOTEL DE VILLE 2 rue du Château 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN Tél : 02 38 22 34 52 - Fax : 02 38 22 34 58 techniques Hôtel de Ville Julie AUBRY Centre Social Allée des Séquoias 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN Tél : 02 38 22 77 75 - Fax : 02 38 22 77 77 |
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| Documents |
Documents payants : NON |
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| Offres |
Remise des offres le
10/04/15 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 28, rue de la Bretonnerie 45000 Orléans Tél : 02 38 77 59 00 |
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Envoi le 09/03/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 09/03/15 à 16h10 |
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