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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Mise en place d'ateliers-découvertes pour les anniversaires d'enfants et d'animations pédagogiques pour les groupes scolaires et les centres de loisirs au Parc Floral de la Source, Orléans-Loiret (5 lots).
Référence V17S0061
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRB06
Lieu d'exécution Parc floral de La Source - 45100 Orléans
DESCRIPTION La présente consultation a pour objet la mise en place d'ateliers-découvertes pour les anniversaires d'enfants et d'animations pédagogiques pour les groupes scolaires et les centres de loisirs au Parc Floral de la Source, à Orléans et donnera lieu pour le lot 1 à un accord-cadre multi-attributaires et un accord-cadre mono-attributaire pour les lots 2 à 5, sans minimum et avec montant maximum, reconductible.
Code CPV principal 92331210 - Services d'animation pour enfants
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois de manière expresse pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans - détails fixés dans le règlement de consultation.
Délais d'exécution : conditions fixées dans le règlement de consultation.
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Atelier-découverte pour les anniversaires
Description : Accord-cadre multi-attributaire.
Montant par période : sans minimum - maximum 4000 € HT
Répartition par attributaire fixée dans le règlement de la consultation.
L'émission des bons de commandes s'effectuera sans négociation, ni remise en concurrence préalable des différents attributaires. 		      92331210
N° 2 Animations pédagogiques nature et jardin
Description : Accord-cadre mono-attributaire.
Montant par période : sans minimum - maximum 17000 € HT. 		      92331210
N° 3 Animations pédagogiques art et nature
Description : Accord-cadre mono-attributaire.
Montant par période : sans minimum - maximum 7000 € HT. 		      92331210
N° 4 Animations pédagogiques miel et abeilles
Description : Accord-cadre mono-attributaire.
Montant par période : sans minimum - maximum 6000 € HT. 		      92331210
N° 5 Animations pédagogiques papillons
Description : Accord-cadre mono-attributaire.
Montant par période : sans minimum - maximum 7000 € HT. 		      92331210
Conditions relatives au contrat
Forme juridique Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article 45 III du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Références requises :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services correspondant à l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Un descriptif de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre.
  Marché réservé : Non
  La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : 1 - La qualité des ateliers-découvertes et/ou animations pédagogiques appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations par lots ci-dessous)
40 % : 2 - Le prix des prestations apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif estimatif

Sous-pondérations du critère 1 - La qualité des ateliers-découvertes et/ou animations pédagogiques appréciée au regard du cadre de mémoire technique présentant les éléments suivants (pondération 60 %) :
Lot 1 :
- Qualité de la structure et des moyens humains et matériels proposés pour animer les ateliers (sous-pondération 20%) ;
- Qualité des ateliers-découvertes pour anniversaire (synopsis, activités proposées et réalisations finales à emporter par les enfants) (sous- pondération 40%).
Lots 2 - 3 - 4 - 5 :
- Qualité de la structure et des moyens humains et matériels proposés pour animer les animations (sous-pondération 20%) ;
- Qualité des animations pédagogiques (synopsis, cohérence des activités en fonction des tranches d'âge des enfants) (sous-pondération 40%).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17/10/17 à 12h00
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 17/10/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Visite obligatoire du site : dates, contact fixés dans le règlement de la consultation.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité de l'accord-cadre en cours.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 20/09/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 20/09/17 à 12h10
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