| AVIS DE PUBLICITE |
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VILLE DU MANS M. Le Maire Pôle Marchés et Achats Publics CS 40010 - 16 avenue François Mitterrand Le Condorcet 72039 LE MANS - 9 Tél : 02 43 47 47 47 - Fax : 02 43 47 37 40
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
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| Objet | Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirque et équitation - Années scolaires 2018-2019 et 2019-2020 | |||||||||
| Référence | 2018_0099_FCS_SV | |||||||||
| Type de marché | Services | |||||||||
| Mode | Procédure ouverte | |||||||||
| Code NUTS | FRG04 | |||||||||
| DESCRIPTION | Il s'agit d'un accord faisant l'objet de deux lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour une période de 12 mois à compter du 1/10/2018 (sous réserve d'une notification à cette date) et en cas de renouvellement pour une autre période de 12 mois. |
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| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | ||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 36 000,00 € |
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| Conditions de participation | ||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | ||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | ||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
10/09/18 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 11/09/18 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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| Dépôt |
Cette consultation permet la candidature simplifiée MPS Dépôt sous pli à l'adresse suivante :Ville du Mans Pôle Marchés et Achats Publics 16 avenue François Mitterrand 72039 Le Mans Cedex 9 |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||
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Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation. Renseignements administratifs : Solange Vérité 02.43.47.37.39 Renseignements techniques : Barbara Désile 02.43.47.36.47 |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : dernier semestre 2020 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso BP 24209 44042 Nantes Cedex 1 Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr |
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Envoi le 17/08/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/08/18 à 11h10 |
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