AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE SAUVIAN M. Bernard AURIOL - Maire 17 Avenue Paul Vidal 34410 SAUVIAN Tél : 04 67 39 50 27 SIRET 21340298500112 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 63 400,00 € et 95 600,00 € |
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Objet | Accord-cadre pour l'entretien des terrains sportifs | ||||||||||||
Référence | 2021-025 | ||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||
Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||
Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||
Durée |
12 mois |
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Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. |
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Code CPV principal | 77314000 - Services d'entretien de terrains | ||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui Les variantes sont refusées Les variantes sont exigées : Non |
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Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
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Reconductions | Oui | ||||||||||||
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Ces informations sont renseignées dans le cahier des clauses administratives particulières. |
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Conditions de participation | |||||||||||||
Marché réservé : Non | |||||||||||||
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |||||||||||||
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 40 % : Prix 10 % : Démarche environnementale |
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Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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Offres |
Remise des offres le
27/01/22 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 28/01/22 à 09h00 Lieu : Service commande publique |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite obligatoire, de transmission des plis par voie électronique ainsi que les pièces de candidature et d'offre à remettre par le candidat sont définis dans le Règlement de la consultation. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6 Rue Pitot 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 29/11/21 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : UsineNouvelle.com |